Gabriel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 25 février 1992, qui l'a condamné, pour refus de restitution de son permis de conduire, à la peine de 1 000 francs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme X..., Gabrielle A... veuve de M.

, en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re Chambre), au profit : 1°) de la société anonyme Clinique de la croix blanche, dont le siège est 11, Square Gabriel

G : 12/ 05980 Mme Martine Françoise Jacqueline Gabrielle X... épouse Y... C/ M. Jean Baptiste Louis Marie Y...

Gabriel X... X, demeurant chez ... ; M.

Gabriel X, demeurant ... ; M.

Gabriel X..., demeurant ..., la décision du 25 janvier 1988 par laquelle le directeur départemental du travail et de l'emploi du Bas-Rhin a exclu M.

Il soutient que Mme A a été relogée depuis le 13 septembre 2022, date de l'effet du bail, au 27 Avenue Gabriel Péri à Bagneux (92220). Le mémoire a été communiqué.

B A, représenté par Me Michel-Gabriel, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge totale des sommes indûment mises à sa charge au titre de l'impôt sur les revenus et prélèvements sociaux pour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Gabrielle C..., veuve Z..., demeurant à

demande au juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'immeuble situé au 90 rue Gabriel

autorisé la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs le samedi 13 septembre 2025 de 18 heures à 00 heures au sein et aux abords du stade Gabriel

des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Mars 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie Gabrielle

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JANVIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

MALADIE D ILLE ET VILAINE Réformation partielle RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUIN 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 JANVIER 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle