des congés payés afférents, d'indemnité conventionnelle de licenciement, de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, de dommages-intérêts pour perte de chance de levée des stock-options

légale sa décision au regard des articles 1315, 1382, 1927 et 1933 du Code civil ; 2 / que dans ses conclusions régulièrement signifiées le 6 janvier 1998, elle avait fait valoir que le chiffre du stock

X... et Y... quant au mode de calcul du prix de revient des marchandises en stock ; que le tribunal de commerce alors saisi par la société Prisunic d'une demande de désignation d'expert-comptable avec

La SA CENTRAKOR STORES fait constater qu'elle a quitté les lieux et refuse d'y revenir, en raison de la rupture des contrats d'approvisionnement, de l'écoulement du stock, du démontage et vidage des lieux

P... a été engagé le 6 novembre 1972 par la société Castel et Fromaget (la société) en qualité d'employé de bureau, et exerçait en dernier lieu les fonctions de gestionnaire des stocks. 3.

dernier lieu les fonctions de directeur médical et affaires réglementaires France ; que dans le cadre du plan d'actionnariat, huit mille cinq cent quatre-vingt-sept actions gratuites dites « Restricted Stock

M..., qui a dû agrandir la trémie d'accès, ce qui a empoussiéré le stock de marchandises. 4.

en paiement de certaines sommes au titre des échéances impayées du prix de cession de la branche d'activité Termifilm, des charges relatives à la gestion de la branche pour son compte, du prix des stocks

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 23 juin 1988) rendu sur renvoi après cassation, qu'un incendie a détruit des stocks

les deux moyens réunis, pris en leurs diverses branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 avril 1997), qu' en 1990, la société Khéops Guérin et fils (société Khéops) a installé des stores

adressé une facture d'un montant de 7 264,25 francs représentant les fournitures mises à sa disposition et l'a avisée que le velours commandé pour la confection de certains rideaux était, "en rupture de stock

la société Schonfeld-Cottet-Dumoulin (société Schonfeld) qui avait fait une offre d'achat en ce sens le 1er juillet 1985 ; que l'autorisation portait notamment sur la cession du "compte clients" , du stock

1996), que la société Tam, mise en liquidation judiciaire et dont la date de cessation des paiements a été reportée au 9 janvier 1991, a vendu, pendant la période suspecte, un fonds de commerce et un stock

d'administration de la société anonyme Pont Cardinet automobiles (la société) s'est porté caution, sous la dénomination d'"aval", à concurrence de 300 000 francs, du solde débiteur du "compte courant stock

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Orefi, dont le siège est ... zone d'activité de Gondoles, Lot D, 94600 Choisy le Roi, venant aux droits de la société Transmissions Stock

X..., qui était employé en qualité de vendeur par la société Stocks artésiens, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire notamment pour heures supplémentaires ; Attendu que

X..., qui était employé en qualité de chauffeur-livreur par la société Stocks artésiens, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire notamment pour heures supplémentaires ;

X..., qui était employé en qualité de chauffeur-livreur par la société Stocks artésiens, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire notamment pour heures supplémentaires ;