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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0c99c3cdc6046d4734fe58

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jugement prononcé en audience publique le 05/05/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9ae9cdc6046d47350fb4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Jugement prononcé en audience publique le 05/05/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933ad

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

No 14/02129 AFFAIRE : SARL SPOD-SPECIALITES DE LA PUBLICITE PAR L'OBJET ET DERIVES C/ Sébastien X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd866b1

Appel

2 décembre 2002

2 décembre 2002

Maître Dominique GUERIN Sébastien LE Y... S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6cd6fcdc6046d47683200

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2025R00419 DEMANDEURS SAS DISTRIBUTION FRANPRIX [Adresse 1] comparant par Me Sébastien SEMOUN [Adresse 2] et par Me Laurent ABSIL [Adresse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee2d2a8fb67db7b48316

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

8] [Localité 6] de nationalité Française représenté par [9] (Autre) Rep/assistant : ADEVAT - AMP (Autre) DEFENDERESSE : Société [12] [Adresse 14] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Sébastien

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b2af9efd6229a4e5873575

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

AMG SERVICES RCS Bobigny 408453926 SAS au capital de 250 000 € Représentant : Me Sébastien CAP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1460 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd90a07

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Sébastien X... a adressé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c0

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

De cette union, sont issus trois enfants : - Sébastien, né le 10 mars 1980, - Caroline, née le 31 août 1983, - Guillaume, né le 20 juillet 1989.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300628

Cassation

24 mai 2011

24 mai 2011

Epargne foncière a donné à bail commercial à l'association Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP), un lot lui appartenant, constituant le rez-de-chaussée de l'immeuble du 37/39 rue Saint-Sébastien

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210421

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Sébastien X....

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331d931df9338379d2805

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/00566 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PWOS ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [V] [K] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Sébastien

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210049

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Sébastien C..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2017 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT), dans le litige

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea4b

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Sébastien Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93139

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

Sébastien X... se sont mariés le 12 novembre 2005.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbe3c580b41c043427dce8

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

en ce qu'il a : 'condamné la SAS VELAN à verser à Sébastien X... la somme de 600 € à titre de dommages-intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail, 'condamné la SAS VELAN verser à Sébastien

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59a8536c57b6ad8729b1

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ordonnance N° du 01 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00591 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JUAR du rôle général [U] [D] [C] [T] c/ Compagnie d’assurance ERGO VERSICHERUNG AG SUCCURSALE FRANCE Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b37b

Appel

25 avril 2008

25 avril 2008

Sébastien Z... Jeanne A... Sabrina A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91810

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Sébastien X...légataire de l'usufruit de l'universalité de ses biens.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d01370cdc6046d4705d427

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ACTIF IMMOBILIER AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Sébastien PITOUN de la SELARL SEBASTIEN PITOUN AVOCAT - #C1592 DEFENDERESSES Mme [E] [O] Mme [T] [E] [O] épouse [V] AVOCATs DEFENDERESSES représentée

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DELAPORTE, Sébastien

SIREN 818334435Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

14/07/2026

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Créations

DUPONT, Toni, Sébastien, Bernard

SIREN 107163677Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

14/07/2026

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Créations

GRIENENBERGER, Come, Alexis, Sébastien, GRIENENBERGER DEL PRETE

SIREN 107223646Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

14/07/2026

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Créations

LECERF, Sébastien, Michel

SIREN 107244758Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

14/07/2026

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Créations

Brisset, Grégoire Sébastien Antoine

SIREN 979110848Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/07/2026

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