Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451549.20211216
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021. Le président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451809.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454443.20211216
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021. Le président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellesoc
6137233acd58014677407108
2 février 1999
2 février 1999
Jérôme X..., demeurant ..., en cassation le 24 octobre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5ème chambre sociale), au profit de la société San Sébastien, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleciv1
613721c3cd580146773f7085
27 octobre 1992
27 octobre 1992
Jean-Gilbert X..., administrateur légal de son fils mineur Sébastien, domicilié chez Mme A..., quartier de Birac à Montauban (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466753.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 mars 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467335.20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467365.20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470874.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470928.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452882.20211216
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 décembre 2021. Le président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310591
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[Y] [O], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la société JPM, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Sébastien Bex, Nicolas Ouin-Yhuello et Alban Vigneron, société civile
Source officielleTrib. de Commerce
69f71fd3cdc6046d476e2645
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jugement prononcé en audience publique le 01/07/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69f73e4bcdc6046d4770947a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Jugement prononcé en audience publique le 07/10/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69f74ad3cdc6046d4771a13f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 06/01/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.
Source officielleTrib. de Commerce
69f75556cdc6046d477286b7
29 janvier 2026
29 janvier 2026
MINUTE SIGNEE PAR : Sébastien CARPENTIER, Président, et Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-Greffier, à qui le jugement a été remis.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7898ecdc6046d477a1e9b
10 avril 2026
10 avril 2026
DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire En présence de Madame Fiona PALOMBA, substitut du procureur de la République MAGISTRATS AYANT PARTICIPE AU DELIBERE: : Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d971cdc6046d475afded
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 09/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6f071cdc6046d475d2553
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 30/01/2025.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6fd07cdc6046d475e823b
3 avril 2025
3 avril 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 03/04/2025.
Source officiellePage 53 sur 734
Munteanu, Sebastian
02/07/2026
Voir →
PALMERA CANOA, Sebastian, David
30/06/2026
Voir →
Bursas-Covaci, Sebastian-Ionut
26/06/2026
Voir →
CUCTA, Sébastian
23/06/2026
Voir →
COVACI, Samir-Sébastian
23/06/2026
Voir →