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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b001
19 février 2008
19 février 2008
****************** RG : 07 / 01290 ET JUGEMENT du Conseil de prud'hommes de SOISSONS (REFERENCE DOSSIER No RG 05 / 00027) en date du 14 FEVRIER 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Rui
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100486_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 mars, 29 avril, 2 juin et 29 septembre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, représenté par Me Ruffié, avocat, conclut :
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04250_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juin 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, représenté par Me Ruffié, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01556_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 mai 2020 et un mémoire enregistré le 7 février 2022, la SCA Unicoque représentée par Me Ruffié, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103410_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 mai et 29 septembre 2022, le service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, représenté par Me Ruffié, avocat, conclut : 1°) à titre principal
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221872
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Appeal, R.G. 477/07, 18/12/2008 Court of Cassation, R.G. 6978/09 and 10623/09, 13/07/2012 Bologna Court of Appeal, R.G. 645/13, 29/01/2015 Court of Cassation, R.G. 17198/15, 03/06/2021 2. 61122/21 Ruzzier
Source officielleChambre sociale 4-2
6711fb107603bf88a1884d55
17 octobre 2024
17 octobre 2024
présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Greffière lors des débats : Mme Stéphanie HEMERY, Greffière placée lors de la mise a disposition : Mme Gaëlle RULLIER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0318DEC001894822
18 mars 2025
18 mars 2025
In Ruçi and Bejleri v.
Source officielleChambre sociale 4-2
6711fb0e7603bf88a1884d33
17 octobre 2024
17 octobre 2024
, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Greffière lors des débats : Mme Domitille GOSSELIN, Greffière placée lors de la mise à disposition : Mme Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
67874f1ad61a5c2f4aa36574
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffière placée lors des débats et du prononcé : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
67874f1ad61a5c2f4aa3657c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate honoraire, Greffière lors des débats : Madame Céline KOC Greffière placée lors du prononcé : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielle1ère Chambre
671b35542edfb0b58c05eadd
24 octobre 2024
24 octobre 2024
rénovation en peinture des cadres des vitrines et de la partie du mur derrière le store en couleur ton pierre, au plus proche de celle de la devanture du rez-de-chaussée, ' pose d'un nouveau store rouge rubis
Source officielleChambre civile 1-6
680b18c998bcafcb3a63dfcf
24 avril 2025
24 avril 2025
également été gérante des sociétés suivantes : -SCI Emeraude XL depuis le 15 mai 2010 -Diamant XL du 9 octobre 2010 au 13 juillet 2016 -Saphir XL depuis le 28 novembre 2012 (enseigne Tchip Coiffure) -Rubis
Source officielleChambre civile 1-2
677e149626e046654dc50c91
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI,Magistrate placée, Greffière, lors des débats : Madame Jeannette BELROSE, Greffière placée, lors du prononcé de décision : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a48
26 juin 2003
26 juin 2003
étant reportée par jugement ultérieur au 31 août 1990, au vu d'un rapport d'expertise comptable établi par le cabinet BENNETO à la suite d'investigations menées par le cabinet d'expertise comptable RUFF
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00802
10 septembre 2013
10 septembre 2013
l'imitation par les articles de la gamme "Mogambo" du décor du cadre "Tanzanie" qu'elle décrit de la manière suivante : " - une association de couleurs caractéristiques: l'orangé, le jaune, le rouge rubis
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1202DEC001735590
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Elle est représentée devant la Commission par Me Rui VEIGA PINTO, avocat au barreau de Lisbonne.
Source officielleChambre des Urgences
6363685137e31b7f744449c8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
SEMIVIT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Me Stanislas DE LA RUFFIE de la SELARL SAINT CRICQ
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201451_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2023, La Poste, représentée par Me Ruffié, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02049_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
B... et de Me Ruffié, représentant le département de la Gironde. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
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RUFFIER - CENTRE DE VACANCES LES ALOUETTES
09/07/2026
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SPANIER-RUFFIER
04/05/2026
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Générale Technique . RUFFIER
19/04/2026
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Le Pan Ruffier d'Epenoux, Augustin
10/04/2026
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GARAGE RUFFIER
22/02/2026
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