[G], journaliste, et la société [2], éditrice de la station et du site, à la suite de la mise en ligne, le 26 juin 2017, d'un éditorial du journaliste intitulé « L'édito d'[H] Mont-Rouge / NRL : Plus de

ENTREPRISE ROGER MARTIN tendant à l'annulation de l'ordonnance du président du tribunal administratif de Besançon du 4 décembre 2002.

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 11 octobre 2023. Le président : Signé : M.

Roque, demeurant à Paris (15e), 13, place Etienne Pernet, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

On ne peut pas faire plus cruel envers un écrivain. » « il y a un deuxième élément : ce qu'elle dit, et c'est un des fils rouges de l'entretien, c'est que [V] [E] n'a pas cessé de vouloir nuire à son frère

, Président, * Monsieur Hervé MORTON, Juge, * Monsieur Roger TOURNOIS, Juge, assistés de : * Madame Maude CHABERT, commis-greffier, En présence de : * Madame Sandrine TIMSIT, représentant le Ministère

, Président, * Monsieur Hervé MORTON, Juge, * Monsieur Roger TOURNOIS, Juge, * assistés de : * Madame Maude CHABERT, commis-greffier, En présence de : * Madame, [H], [D], représentant le Ministère

A, et de Me El Mir substituant Me Peries, représentant l'association Croix Rouge française. 1. M.

A, et de Me El Mir substituant Me Peries, représentant l'association Croix Rouge française. 1. M.

A, et de Me El Mir substituant Me Peries, représentant l'association Croix Rouge française. 1. M.

Roger X... M. Serge X... Mme Evelyne Z... épouse A... Mme Séverine Z... épouse B...

Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, M. Chagny, conseiller, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

s'être volontairement abstenus de porter assistance à Francis E... en ne réagissant d'aucune façon alors qu'ils savaient que des participants au repas auquel ils assistaient avaient été par deux fois rouer

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 1998, qui a condamné le premier, pour importation et vente de produits sous une marque contrefaite,

hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay les frais d’expertise.

et de bécassin roux.

Roger B..., demeurant Terre Rouge à Saint-Igny-de-Vers (69790) ; M.

. # Andrée Heirwegh, épouse Anselme, et Roger Constant contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 255/78.