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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2408957_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2414267_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique, - et les observations de Me Souchon,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100755

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67100405fac14a1f31d9b868

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2514842_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600286_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Belhadj, juge des référés ; - et les observations de Me Rosin, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2301085_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2420922_20240812

Administratif

12 août 2024

12 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2024, Mme A B épouse C, représentée par Me Rosin, demande à la juge des référés saisie sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CC

civ3

6137237ecd5801467740a7d8

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Bagneux, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (chambre des expropriations), au profit de la société civile immobilière Jean-Baptiste Fortin et Rue Ledru Rollin

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a8ed

Cassation

3 février 1965

3 février 1965

ROBIN.- AVOCATS : MM. ROUSSEAU ET DE SEGOGNE.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69786c9dcdc6046d47d6ef85

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

SOPREMA ENTREPRISES, prise en la personne de son représentant légal ORDONNANCE DE CADUCITE DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Emmanuel ROBIN, magistrat chargé de la mise en état, Vu l'appel

Source officielle
TCOM

CCC

69ab5d19cdc6046d47c6d1a9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69d580cacdc6046d4773c001

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ROBIN, Juge des contentieux de la protection, assisté(e) de Madame C. LEBRUN, Greffière. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT

Source officielle
CA

Chambre 1-8

680b1da02c124f4fd8d67228

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

AUBAGNE 77 Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise en état, assistée de Maria FREDON, greffière.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

680b1da42c124f4fd8d6725c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[H], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me [B] [M] [Adresse 4] [Localité 1] Ordonnance n° 2025/M78 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 911 du code de procédure civile) Nous, Céline ROBIN-KARRER

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a1139fbcdc6046d47a690ca

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

HARTER, avocat au barreau de COLMAR [U] [X] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS [O] [G] épouse [J] [Y] [J] O R D O N N A N C E Nous, Emmanuel ROBIN

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc60e2901d10fa3cf2d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RODIN BAT DEMANDERESSE S.C.C.V.

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409aff

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 août 1997 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société SCM de Berail-Klein-Laborde-Nègre-Rollin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2316215_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Rosin, avocat, demande au Tribunal : 1°) de prononcer son admission, à titre provisoire, à l'aide

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2506969_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

à Me Rosin, avocat de Mme B, une somme de 800 euros en application des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle