Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2001546_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
particulièrement des photographies aériennes produites par la SCI Saint-Laurent La Bastide et la commune, que ces parcelles d'une contenance totale de plus de 1 000 m² sont plantées d'arbres, constituent un poumon
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904583_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
C a montré un œdème du poumon, ce qui est habituel lors d'une intoxication au sulfure d'hydrogène ; - le décès de son époux a engendré pour Mme E J une perte de revenus considérable, évaluée à la somme
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904585_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
C a montré un œdème du poumon, ce qui est habituel lors d'une intoxication au sulfure d'hydrogène ; - le décès de son époux a engendré pour Mme E J une perte de revenus considérable, évaluée à la somme
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904586_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
C a montré un œdème du poumon, ce qui est habituel lors d'une intoxication au sulfure d'hydrogène ; - le décès de son époux a engendré pour Mme E J une perte de revenus considérable, évaluée à la somme
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0506DEC004656911
6 mai 2014
6 mai 2014
Il s’agissait du cerveau, du cœur, du poumon droit, du rein droit, d’un fragment du foie, de la rate, de la surrénale droite, du pancréas, du larynx et des carotides droite et gauche. 7.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0705DEC000354105
5 juillet 2007
5 juillet 2007
Le requérant indique quant à lui que la balle a pénétré dans le dos pour se loger à côté des poumons et il s’étonne que l’équipe médicale ait passé cette blessure par balle sous silence.
Source officielleServ. contentieux social
68e88b583ea43407b9fbacfd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Personnels : Médicaux : Mme [S] [F] est atteinte d’un cancer du poumon depuis 2024.Chirurgicaux : pas d’antécédent chirurgical rapportéHistoire de la pathologie actuelle : Mme [S] [F] est atteinte d’
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d6cbcdc6046d477b6f90
15 janvier 2026
15 janvier 2026
victime), exerçant en qualité de soudeur chauffagiste au sein de la société [12] (la société), a déclaré à la [10] (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'un 'adénocarcinome, cancer des poumons
Source officielleChambre 2 A
63c256730bfda47c90075f2a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le rapport d'examen anatomo-pathologique conclut que l'examen des viscères prélevés lors de l'autopsie de Mme [C] [W], épouse [Z], révèle « une congestion et un oedème alvéolaire massif des poumons avec
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc292799a9057d5dcf98
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc2a2799a9057d5dcf9a
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc2a2799a9057d5dcf9c
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc2b2799a9057d5dcf9e
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc2c2799a9057d5dcfa0
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc2c2799a9057d5dcfa2
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc2d2799a9057d5dcfa4
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc2e2799a9057d5dcfa6
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc2e2799a9057d5dcfa8
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc2f2799a9057d5dcfaa
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc302799a9057d5dcfac
5 mai 2022
5 mai 2022
types d'exposition à l'amiante qui conclut d'une part, que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associés causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officiellePage 53 sur 85