CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 889 résultats pour « Piloix »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007720506

Admin. suprême

9 novembre 1987

9 novembre 1987

novembre 1983, en tant qu'il a limité à 60 000 F la somme que l'Etat a été condamné à lui verser en réparation du préjudice subi du fait de l'interruption de la dernière période de sa formation de pilote

Source officielle

Page 53 sur 745

← PrécédentSuivant →
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007670544

Admin. suprême

16 mai 1980

16 mai 1980

BRUNO , PILOTE-INSTRUCTEUR AU CENTRE-ECOLE DU SERVICE DE LA FORMATION AERONAUTIQUE, A SAINT-YAN SAONE-ET-LOIRE , Y...

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b5e7

Cassation

13 novembre 1972

13 novembre 1972

. ; QUE PAR CONVENTION SOUS-SEING PRIVE DU 21 FEVRIER 1963, ELLE A AUTORISE LA SOCIETE ANONYME " CHAUSSURES FRANCAISES PILLOT " A OCCUPER " A TITRE PRECAIRE " ET A USAGE COMMERCIAL, A COMPTER DU 1ER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2225993_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Or, le syndicat national des pilotes de ligne n'a pas confirmé le maintien de la requête à fin d'annulation dans le délai d'un mois.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb22cfcdc6046d47c921c9

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 N° de R.G : 2025006874 N° PC : 2024-484 Nature : RJ ANIM DECOR - PLAN DE REDRESSEMENT JUGES PRESENTS LORS DES DEBATS : Monsieur Olivier PILLOT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10952

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

navigants sont inscrits par spécialité sur deux listes de classement professionnel qui servent de base aux désignations pour les actes de carrière : liste commandant de bord (CDB) et liste officier pilote

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA01670_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

B..., né le 12 février 1964, pilote d’hélicoptère titulaire d’une licence de pilote professionnel, impliquant un certificat médical de classe 1, et d’une licence de pilote privé, impliquant un certificat

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008129589

Admin. suprême

13 décembre 2002

13 décembre 2002

X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 26 juillet 2000 par laquelle le général commandant les forces aériennes stratégiques a arrêté sa progression en tant que pilote d'avion de

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387f6513cb5adff943695

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007727811

Admin. suprême

24 juin 1988

24 juin 1988

d'instruction du centre national de formation aéronautique de Carcassonne, confirmée le 25 septembre 1984, refusant de lui délivrer le certificat d'aptitude à la qualification d'instructeur-adjoint de pilote

Source officielle
CC

cr

6079a8bb9ba5988459c4eb0c

Cassation

6 janvier 1970

6 janvier 1970

. ; AUX MOTIFS QUE LES CLES DE LA VOITURE LUI AVAIENT ETE CONFIEES POUR ALLER GARER CELLE-CI EN LA PILOTANT DANS L'EXERCICE DE SES FONCTIONS ET QUE SON EMPLOYEUR DEVAIT LUI INTERDIRE DE PILOTER LES

Source officielle
CC

civ1

60794cd79ba5988459c472f0

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Attendu qu'un appareil ultra-léger motorisé (ULM), piloté par M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428d9066fd7c90fc24b9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

64cc951f0fec5dd96933f948

Appel

3 août 2023

3 août 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CC

civ1

61372095cd580146773ebf58

Cassation

17 février 1981

17 février 1981

. ; QUE LE CONTRAT PREVOYAIT QUE LE LOCATAIRE ETAIT GARANTI PAR UNE ASSURANCE "POUR UNE SOMME DE 100000 FRANCS PAR PERSONNE TRANSPORTEE, PILOTE COMPRIS" ; QUE CET AVION S'EST ECRASE AU SOL ET QUE GERARD

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102591_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Un mémoire présenté par le Syndicat professionnel des pilotes de l'Adour a été enregistré le 29 juin 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92384

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

X...a indiqué être lui-même pilote de rallye et avoir déjà assisté à un grave accident à Bethune, ce qui aurait dû l'amener à davantage de vigilance et à interdire à l'enfant, ne serait-ce que pour le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01009

Cassation

4 avril 2012

4 avril 2012

conformément aux dispositions de l'article L. 421-9 du code de l'aviation civile et eu égard au fait qu'il devait atteindre le 12 avril 2007 la limite d'âge de 60 ans pour l'exercice des fonctions de pilote

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201189_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A comme examinateur de vol à l'occasion d'un passage de test d'un élève-pilote le 13 septembre 2019.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61624d73ed30a8f5617383ac

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

[I] [N] a été embauché par la SA Corsair en qualité d'officier pilote de ligne. En dernier lieu, il exerçait des fonctions de commandant de bord sur Boeing 747-400.

Source officielle