CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

38 789 résultats pour « Paschal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725b2cd5801467741fd70

Cassation

9 avril 1997

9 avril 1997

qu'après avoir fait des déclarations circonstanciées aux gendarmes sur les conditions dans lesquelles il avait subi une fellation après avoir, en compagnie de Claude X..., visionné un film érotique, Pascal

Source officielle

Page 53 sur 1940

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372694cd58014677426ba3

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

serait pas constitué ; que le prévenu serait particulièrement mal venu de se plaindre du comportement des services de police d'Ales, qu'il a en effet été reçu le 21 mai 2003 par le lieutenant de police Pascal

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426bc0

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

Patrick X... selon laquelle le produit Zénith, commercialisé par Orthotec, est une simple amélioration du produit Cerfix n'est étayée par aucune preuve ; qu'il ressort au contraire de l'audition de Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c83

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Pascal. Jugement du C.P.H. ANGERS du 25 Septembre 2000. ARRÊT RENDU LE 08 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c71c

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Pascal A... de sa demande reconventionnelle de dommages intérêts et condamne M. Pascal A..., outre aux dépens, à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe2

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0ea

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

700 du nouveau code de procédure civile, * condamné Pascal X... aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de la société FIDAL.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6e2447c7caf29d4c4faf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par acte du même jour, Mme [N] [O] épouse [P] s'est portée caution solidaire des engagements de la société Pascale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur X... Pascal, le 14 Mars 2006c/Monsieur A

6253c99abd3db21cbdd88c64

Appel

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Pascal en ses interrogatoire et moyens de défense ;Me Claude C... et Me F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91557

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

En l'espèce, il résulte de ses conclusions que Pascal X...reconnaît que son salaire était supérieur au SMIC.

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee539

Cassation

5 octobre 1988

5 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pascal Y..., agriculteur, demeurant à Ville-sur-Yron (Meurthe-et-Moselle), Jarny, en cassation

Source officielle
CC

civ3

61372146cd580146773f26c6

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise Pascal, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation

Source officielle
CC

civ1

613722f2cd58014677403906

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Mario, Manuel, Pascual Z..., 2°/ Mme Liliane C..., épouse B...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11281

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Monsieur Pascal Y..., tout en constatant la récurrence de ces irrégularités, n'y a pas mis fin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4bf

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

CONNEUIL LOCATION / Pascal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89452

Appel

1 février 2007

1 février 2007

HYLAIRE Pascal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88af4

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

CABINET PASCAL Y... SCP Z... A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00821

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

X... en se bornant à affirmer que la société Hôtel Pascal Paoli reprochait à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01216

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

Pascal Y... en qualité d'administrateur et de président-directeur général de cette société ; que MM. Pascal et Charles Y... et Mme Bernadette Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89af5

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

No 06/03698 AFFAIRE : Pascal X...

Source officielle