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39 039 résultats pour « Mazon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613723d2cd5801467740e97e

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

X... comme liquidateur, assuré par la compagnie Abeille assurances (compagnie Abeille), des travaux de maçonnerie et de béton armé et la société SMB Etanchéité, en liquidation judiciaire avec M.

Source officielle

Page 53 sur 1952

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Annonces BODACC220 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BERNA - PLICHON - MAZON - FIGIEL

SIREN 888216819Greffe du Tribunal de Commerce de douai

28/06/2026

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Dépôts des comptes

Maçonnerie MAZON

SIREN 837574953Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

31/05/2026

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Radiations

Mazono, José-Marie, Mazono

SIREN 899335525Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

12/04/2026

Voir →

Créations

MAZON, David

SIREN 837959857Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

10/02/2026

Voir →

Radiations

SARL BSD MAZONE

SIREN 817973886Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/12/2025

Voir →

CC

cr

61372642cd580146774242bc

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Digoin, à l'envoi d'un mandat de 109 900 francs au bénéfice de la société Paneurolife sur le même compte chèques postal de la société Worms ; Que, le 22 août 1997, le procureur de la République de Mâcon

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe3ed

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

X... était au service depuis 1968 de la société Lantheaume, en qualité de maçon ; qu'il a dû interrompre son activité courant 1989 pour maladie non professionnelle et a adressé à son employeur un certificat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01016

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

[F] [T], entrepreneur local en bâtiment, gérant notamment la société de travaux de maçonnerie générale ([1]) tout en développant au travers de trois sociétés une activité de marchand de biens, et M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300656

Cassation

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Sont également intervenues à l'opération, notamment : - la société Ambert maçonnerie serre (la société AMS) au titre des lots terrassement et VRD, fondations spéciales, gros-oeuvre et béton préfabriqué

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0706DEC002558594

Admin. suprême

6 juillet 1995

6 juillet 1995

              de la requête No 25585/94          présentée par Raffaella Bagnoli, Giuseppina Mazzone

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a168196cdc6046d471157e8

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Madame [I] [E] épouse [J] née le 22 Juillet 1953 à [Localité 4] (33) [Adresse 3] [Localité 3] Représentés par Me Georges BUISSON, membre de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fc737acdc6046d47e9da65

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

des entreprises, ordonné la citation de Monsieur [T] [D] [U] [S], devant le tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience du 30/03/2026 ; Suivant acte du ministère de la SELARL BERNA PLICHON MAZON

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00584

Cassation

22 mai 2012

22 mai 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1234 du code civil ; Attendu que le GAEC Masson, devenu l'EARL Masson (la société Masson

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300263_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge du syndicat CGT des agents territoriaux de la ville de Mâcon et du CCAS de Mâcon la somme que demande la commune de Mâcon au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8953e

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

ATELIER D'ÉBÉNISTERIE MASSON la créance de la S.A.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6686ef5be74459e0c7ed5ed7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

à la société LE MACON DU REVERMONT à l’origine de ses préjudices matériels et de son préjudice moral En conséquence, • DEBOUTER Madame [F] de sa demande tendant à voir condamner la société LE MACON DU

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c32a96cdc6046d47d5110e

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Le matériel objet du contrat a été réceptionné par la société TOM MANON BARBE TRANSPORT SASU le 10 septembre 2020.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

661f660c2313f20008a5274f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

par Me Vianney DE LANTIVY de la SELARL ARMEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES La société HERMINE MAÇONNERIE est une entreprise de maçonnerie créée le 7 mars 2019 sous forme d'EURL

Source officielle
TJ

4ème chambre

6686f794e74459e0c7eda7a2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MBA MAÇONNERIE devant le Tribunal Judiciaire de NANTES aux fins de voir : Vu l'article 1103 du Code civil, Vu l'article 1231-1 du Code civil, - Condamner la société MBA MAÇONNERIE à verser à Monsieur

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67cbde66e543846c04847e8f

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La violence des déchirures des éléments conduit à penser qu'il ne peut s'agir d'un contact avec un véhicule tiers, mais contre un corps en maçonnerie, mêlée de bois.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65aa29cca34ad10008581bbd

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La société Mac Mahon développement a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

679481610175ed452fca59b8

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[G] était alors salariée de la société, exerçant les fonctions d'assistante de direction ; - après la liquidation judiciaire de la société LD Maçonnerie et Constructions : la SASU AF Maçonnerie, immatriculée

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR31899

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

COUR DE CASSATION Paris, le 6 mars 2025 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31899 Pourvoi N° : G 25-10.618 demanderesses : 1- SCI Malone 26 2- SAS Malone Holding

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6973ad9fcdc6046d4771d2cd

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

SCI MALLON C/ Syndic. de copro.

Source officielle