CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 405 résultats pour « Matuchansky »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60277

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

[Z] et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance : 60277 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50623

Cassation

18 septembre 2025

18 septembre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : M 25-11.104 Demandeur(s) : Mme [N] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60414

Cassation

3 avril 2025

3 avril 2025

Ferroille Safe And Clean Avocat(s) : la SCP Guérin-Gougeon Défendeur(s) : la société Cod Clean Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR51019

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

_____ Odech Pourvoi n° : W 24-16.813 Demandeur(s) : Mme [A] et autre Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : Mme [N] et autres Avocat(s) : la SARL Matuchansky

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50430

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

[K] et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance : 50430 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60765

Cassation

26 juin 2025

26 juin 2025

s) : la société Transports Jotz Hausberger Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : l'association Alsace santé au travail 67 Avocat(s) : la SARL Matuchansky

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60160

Cassation

5 février 2026

5 février 2026

[J] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance : 60160 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50187

Cassation

5 mars 2026

5 mars 2026

° : V 25-19.438 Demandeur(s) : la société Pinel & Pinel Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la société Rolex France et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50171

Cassation

5 mars 2026

5 mars 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [O] Pourvoi n° : N 25-19.063 Demandeur(s) : la société GSA énergie Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90919

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[L] [V], ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50496

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

[M] et autres Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : l'Agent judiciaire de l'Etat et autre Avocat(s) : la SARL Meier-[Localité 1], Lécuyer et associés

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90483

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

Défendeur : la société Crédit Lyonnais Requête n° : 1254/25 Ordonnance : 90483 du 21 mai 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Crédit Lyonnais, ayant la SARL Matuchansky

Source officielle
CC

civ3

613724a0cd580146774170e8

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Vu les avis donnés à la SCP François-Régis Boulloche, à la SCP Boré et Salve de Bruneton, à la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky

Source officielle
CC

civ2

61372464cd580146774151b7

Cassation

20 septembre 2005

20 septembre 2005

Var, dont le siège est ..., à : la société Château Roubine, société anonyme dont le siège est Route départementale 562, 83510 Lorgnes ; La SCP Vincent et Ohl et la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky

Source officielle
CC

civ3

61372466cd580146774152fe

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau Code de procédure civile et 37, alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1991, condamne les consorts Y..., demandeurs, à payer à la SCI Vier, Barthélemy et Matuchansky

Source officielle
CC

civ2

613724d2cd58014677418a5c

Cassation

18 janvier 2007

18 janvier 2007

nationale d'assurance vieillesse (CNAV), dont le siège est ..., 2 / au directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France (DRASSIF), domicilié ..., la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300771

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

les consorts X... et Mme Y..., ès qualités, aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Barthelemy, Matuchansky

Source officielle
CC

cr

613726a2cd58014677427392

Cassation

5 octobre 2005

5 octobre 2005

Justice à PARIS, le cinq octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle VIER, BARTHELEMY et MATUCHANSKY

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100606

Cassation

28 mai 2008

28 mai 2008

peut être accueilli ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Y... aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90258

Cassation

2 mars 2023

2 mars 2023

[D] [U], ayant la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail

Source officielle

Page 53 sur 471

← PrécédentSuivant →