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1 770 résultats pour « Magnolon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

5fca5721d498051f26f4395f

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca78a8f62ee966728f3510

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e29

Appel

3 mars 2006

3 mars 2006

APPELANT [****************] GROUPE ISA en la personne de son représentant légal 163,Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par Me Philippe MAGNOL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002452_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

B ou sur le compte de la société civile immobilière Manolo dont ils sont les associés, les règlements de factures émises par l'EURL B dont M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03419_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Antoine pour la commune de Megève et de Me Magnon

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02435_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

F, de Me Antoine pour la commune de Megève et de Me Magnon substituant Me Giraudon pour M. C G A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

62cd0f1be91c8e9fcf071333

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 9 mai 2022, devant : Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffière présente à l'appel des causes

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76b99b65e642c5878482

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6870a4b805f84751fcf0f595

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

679336c1cc9763289b7251fa

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

660f94e0a40f8b0008cb7153

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa1f9aa34ad10008581725

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Mme Audrey CARPENTIER, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68fb978611af6ba0065f4491

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fdacb9e2eaaaa5de418c275

Appel

28 février 2019

28 février 2019

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Novembre 2018, devant : Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport,

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd94e501fb40c36b7e2a3dc

Appel

28 février 2020

28 février 2020

l'appel des causes, Hervé DUPEN, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206622

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Italie 13/03/2018 Maurizio CONTI 14/05/1954 San Giorgio Piacentino italien Orsola D’ADDAMIO 18 20734/18 Maguolo et autres c.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0de9c25a97f0381f5058

Appel

5 février 2015

5 février 2015

. **** Faits et procédure La société Arche Editeur, titulaire des droits sur la pièce 'Moonlight and Magnolias' de l'auteur américain [M] [U] a fait procéder à sa traduction par Mme [O] [S]

Source officielle
CA

2e chambre sociale

635b71fbb201587f74be032e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

* ** EXPOSE DU LITIGE : Mme [E] a été embauchée par la société Magnolia en 2003 en qualité de femme de chambre.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6364bb41e405357f749ea8c2

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

APPELANT Monsieur [E] [I] [X] né le 16 décembre 1989 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Laure MAGUELONNE, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63b7cd0b6b63637c907b7c3b

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Représentée et assistée par Me Paul-gabriel CHAUMANET de l'ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE - EHANNO, CAYLA - DESTREM, avocat au barreau de PARIS, toque : R101 substitué à l'audience par Me Alienor MAGNERON

Source officielle

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