AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
5fca5721d498051f26f4395f
19 novembre 2020
19 novembre 2020
entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
5fca78a8f62ee966728f3510
6 octobre 2020
6 octobre 2020
entendre les plaidoiries, en présence de Philippe DARRACQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e29
3 mars 2006
3 mars 2006
APPELANT [****************] GROUPE ISA en la personne de son représentant légal 163,Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par Me Philippe MAGNOL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002452_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
B ou sur le compte de la société civile immobilière Manolo dont ils sont les associés, les règlements de factures émises par l'EURL B dont M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03419_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Antoine pour la commune de Megève et de Me Magnon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02435_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
F, de Me Antoine pour la commune de Megève et de Me Magnon substituant Me Giraudon pour M. C G A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f1be91c8e9fcf071333
11 juillet 2022
11 juillet 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 9 mai 2022, devant : Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffière présente à l'appel des causes
Source officielleChambre 1-5
668f76b99b65e642c5878482
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
6870a4b805f84751fcf0f595
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
679336c1cc9763289b7251fa
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
660f94e0a40f8b0008cb7153
4 avril 2024
4 avril 2024
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
65aa1f9aa34ad10008581725
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Mme Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f4491
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème CH - Section 1
5fdacb9e2eaaaa5de418c275
28 février 2019
28 février 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Novembre 2018, devant : Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport,
Source officielle2ème CH - Section 1
5fd94e501fb40c36b7e2a3dc
28 février 2020
28 février 2020
l'appel des causes, Hervé DUPEN, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-206622
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Italie 13/03/2018 Maurizio CONTI 14/05/1954 San Giorgio Piacentino italien Orsola D’ADDAMIO 18 20734/18 Maguolo et autres c.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0de9c25a97f0381f5058
5 février 2015
5 février 2015
. **** Faits et procédure La société Arche Editeur, titulaire des droits sur la pièce 'Moonlight and Magnolias' de l'auteur américain [M] [U] a fait procéder à sa traduction par Mme [O] [S]
Source officielle2e chambre sociale
635b71fbb201587f74be032e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
* ** EXPOSE DU LITIGE : Mme [E] a été embauchée par la société Magnolia en 2003 en qualité de femme de chambre.
Source officielleRétention Administrative
6364bb41e405357f749ea8c2
31 octobre 2022
31 octobre 2022
APPELANT Monsieur [E] [I] [X] né le 16 décembre 1989 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Laure MAGUELONNE, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63b7cd0b6b63637c907b7c3b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Représentée et assistée par Me Paul-gabriel CHAUMANET de l'ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE - EHANNO, CAYLA - DESTREM, avocat au barreau de PARIS, toque : R101 substitué à l'audience par Me Alienor MAGNERON
Source officiellePage 53 sur 89