Codes de loi français

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Tous les appareils comportant des masses électriques ainsi que les charpentes métalliques sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. 2.9.

Article Annexe II

L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des déchets solides ; - pendant les périodes de forte pluviosité et pendant les périodes où il existe un risque d'inondation

Article 223 a-II-1/10

Pour le calcul des moments d'inclinaison aux termes du paragraphe 2.3.3., on part des hypothèses ci-après : 2.3.4.1 Moments dus au rassemblement des passagers : .1 quatre personnes par mètre carré ; .2 masse de 75 kg par passager ; .3 répartition des

Article Annexe III

les quantités épandues sont adaptées de manière : - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse

Article Annexe III

ÉLÉMENTS MÉTHODE D'EXTRACTION MÉTHODE ANALYTIQUE Elément-traces métalliques Extraction à l'eau régale Spectrométrie d'absorption atomique ou spectrométrie d'émission (AES) ou spectrométrie d'émission (ICP) couplée à la spectrométrie de masse

Article L136-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 47

Pour l'appréciation des seuils et plafonds du présent alinéa, il est fait masse, le cas échéant, des indemnités mentionnées au a du présent 5° ; 5° bis Dans la limite de deux fois le montant annuel du plafond mentionné à l'article L. 241-3 du présent

Article Annexe I

Concentration d'alcool dans l'haleine : concentration en masse d'éthanol, donnée en mg/l (milligrammes d'éthanol par litre d'air expiré) dans un échantillon d'haleine envoyé dans un éthylotest antidémarrage.

Article Annexe (suite)

Impuretés : - 1,2-dichloroéthane : max. 0,1 g/kg (dans la masse sèche de chlorure de chlorméquat) ; - chloroéthène (chlorure de vinyle) : max. 0,000 5 g/kg (dans la masse sèche de chlorure de chlorméquat). 2.2.

Article Annexe VII

modèle de l'appendice 6 de la présente annexe ainsi que la liste des contrôleurs rattachés, le cas échéant ; b) Un plan de situation permettant d'identifier l'emprise immobilière et la zone de contrôle par rapport à l'environnement ; c) Un plan de masse

Article Annexe I

Stockages Le stockage de produits dont 50 % au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères à l'état alvéolaire ou expansé est divisé en îlots dont le volume maximal est de 600 mètres cubes.

Article 3

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de l’enceinte sera inférieur à 0,3 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte. Un circuit d’aspersion permettra de réduire la pression dans l’enceinte de confinement.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Masse A partir du barrage existant près du quai de la ville d'Amboise jusqu'à son embouchure dans la Loire. Néant. Vienne Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Loire. idem. Canal de Berry idem. idem. ISERE.

Article Annexe I (suite)

plan et mise en situation du bijou : - Observer et représenter un modèle réel ou figuré : - Définition graphique normalisée en vue d'une réalisation (en liaison étroite avec le dessin technique) : - Réaliser un ou plusieurs ensembles de masses

Article 33

Le taux moyen de convergence des coefficients de transition des établissements pour lesquels ce coefficient est inférieur à un peut excéder le taux moyen régional de convergence, à la condition que la masse financière supplémentaire résultant de ce dépassement

Article Annexe Ib (suite)

X S 2.2 - CARACTÉRISTIQUES DES RÉSEAUX * Réglementation de la mise à la terre : - terre des masses, - terre du neutre, - couplage, - formes géométriques.

Article Annexe

production des mélanges de semences définit le mot gazon : étendue herbacée semée exclusivement de variétés de graminées non fourragères et testées pour un usage sportif ou d'agrément, formant un tapis végétal dense, pérenne, produisant une faible masse

Article 12

En concertation avec la direction des ressources humaines, elle suit l'évolution des crédits de la masse salariale et des indemnités de résidence.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

La récapitulation au livre-journal comprend les masses et non les soldes. La centralisation ne peut être effectuée qu'à la condition de conserver tous documents permettant de vérifier ces opérations jour par jour.

Article ANNEXE I b

CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES S 9 : Les notions de physique appliquée Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S9. 1 : Les unités utilisées pour caractériser un ouvrage Utiliser les unités de longueur, surface, volume, masse