Z... a été engagé le 1er juin 1991 en qualité de joueur de volley-ball pour les trois années sportives à compter du 1er septembre 1991 par l'association ASUL-SLYCI ; que celle-ci a été mise en liquidation

Josette X... Andrée X... Denise C / X... Daniel X... Pascale GRA. / BG.

, du moins des produits similaires à ceux-ci, et qu'il existait un risque évident de confusion entre les jouets de la société Coeur de princesse et ceux de la société Mattel France, lesquels jouets comportent

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 mars 2022 et le 2 septembre 2022, Mme B C, agissant pour le compte d'Emeline Audrey C et Marie Josette Asson, représentée par

Éric B..., Mme Betty C..., Mme Martine B..., Maître Jeanne-Hortense LOUIS, Mme Reynette Z..., Maître CORALIE Gérald, Mme Josette Y..., M.

Il en est de même pour les jouets à petites roues à ventouses et le cube d'éveil.

Par une seconde requête, Mme G Jouet, M. José D, Mme I D, Mme E F et M.

1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 17 novembre 2006 portant classement parmi les sites du département de la Vienne, de la vallée de la Gartempe, sur le territoire des communes de Joubet

CASSATION sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Nîmes, contre l'arrêt de ladite cour en date du 18 juin 1998, qui a relaxé Jean-Michel X... et Josette Y..., épouse

G : 10/ 05939 Mme Josette X... épouse Y...

DRAVEIL JOUETS venant aux droits de la SA GRAND BAZAR D'[Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Thierry JOVE DEJAIFFE, avocat au barreau de MELUN COMPOSITION DE LA COUR : En

cédé successivement à la société Montillon puis à la société Garage du lycée, toutes deux successeurs de Mme X... dans le fonds de commerce, la clause de garantie solidaire du cédant stipulée au bail jouant

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que Mmes Josette et Marie-Josée X... et M.

opposition contre l'arrêt n° 94BX00495 du 1er août 1995 de la même cour, qui a annulé les articles 2 et 3 du jugement du 13 décembre 1993 du tribunal administratif de Bordeaux, condamnant Mme Marie-Josette

de tarifs qui ne pouvaient que l'enrichir au préjudice de la société, ce qui constitue certainement une forme de rémunération de son activité dans la société, tout aussi occulte que le rôle qu'il jouait

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE DEUX APPELANTE : Madame Josette Restitude X... épouse Y... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 13000 MARSEILLE représentée par Me Antoine-Paul

Mme Josset, conseillère municipale de Cattenom, demande au tribunal l'annulation de cette délibération. 2.

DU 08 Janvier 2004 ------------------------- D.N/S.B Josette X... Y.../ Laurent Y... Nathalie Z... épouse Y... Florence Y... Laurent A... B... juridictionnelle RG N : 02/01716 - Z... R R E C...