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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
69720a7ecdc6046d473bc1f9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La cour confirme l'ordonnance en ce qu'elle a condamné in solidum la SARL Sylvana et M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:473691.20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 août 2018 par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé de Corse a autorisé la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Pharmacie Ottavy Sylvain
Source officiellesoc
613724b7cd58014677417c91
7 juin 2006
7 juin 2006
Emmanuel Delery, domicilié 38 rue de la Sainte Chapelle, 42100 Saint-Etienne, 30 / à Mme Sylvaine Di Giovanni, domiciliée 21 rue Gabriel Péri, 69100 Villeurbanne, 31 / à Mme Carole Dublois, domiciliée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200500
29 mars 2012
29 mars 2012
qu'elles ont subis, à l'exception de leur faute inexcusable si elle a été la cause exclusive de l'accident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 13 avril 1996 à 19 heures 20, aux Abymes (Guadeloupe), Sylvain
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02130
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Sylvain X... a été engagé le 12 septembre 1977 par la société Legrand frères, devenue société Legrand, en qualité de monteur-électricien ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes de Cambrai d'une demande
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007778092
21 décembre 1990
21 décembre 1990
Sylvain X..., la décision du 4 février 1986 par laquelle la section des aides publiques au logement d'Eure-et-Loir ne lui a accordé qu'une remise partielle de dette égale à 50 % de la somme de 3 514,24
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a414
26 octobre 2007
26 octobre 2007
MAISON JOHANES BOUBEE C / S. A.
Source officielle4ème chambre 2ème section
69dd370bcdc6046d471eef4c
9 avril 2026
9 avril 2026
JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 26/03360 N° Portalis 352J-W-B7K-DBY5E N° MINUTE : Copies certifiées conformes pour : Me Sylvain
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007802204
18 janvier 1991
18 janvier 1991
Sylvain X..., demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
6137215dcd580146773f3235
17 octobre 1990
17 octobre 1990
le pourvoi formé par Mme Roxane X..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société GTE Sylvania
Source officiellesoc
61372151cd580146773f2c61
4 octobre 1990
4 octobre 1990
St Sylvain d'Anjou (Maine-et-Loire), 5°) M.
Source officielleciv1
60794cae9ba5988459c4671e
4 juillet 1995
4 juillet 1995
Y... a reconnu cet enfant, prénommé Sylvain, dès le 31 mars 1989 ; qu'ayant repris la vie commune avec M. Z..., Mlle X... a engagé une action en contestation de la reconnaissance souscrite par M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404359_20240829
29 août 2024
29 août 2024
L'association " Le hameau des Sylvains " ne justifie d'aucun intérêt personnel à agir contre des impositions qui n'ont pas été mises à sa charge.
Source officielleciv3
613721e5cd580146773f888a
5 mai 1993
5 mai 1993
Sylvain Brune, décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1991 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de : 18) M. François A..., 28) Mme Julie J...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2210140_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
implicite de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 17 juillet 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Bienvenu Sylvain
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1992:300
8 juillet 1992
8 juillet 1992
. # Rochdale Borough Council contre Stewart John Anders. # Demande de décision préjudicielle: High Court of Justice, Queen's Bench Division - Royaume-Uni. # Affaire C-306/88. # Reading Borough Council
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6c
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Sur l'action civile : a reçu Johny X... en sa constitution de partie civile, a déclaré Daniel X... responsable du préjudice subi par Johny X..., a condamné Daniel X... à payer à Johny X... la somme de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11305
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Sylvain Y... a enjoint au personnel de souscrire à une loterie organisée par le Lions Club ; - un courriel du 12 avril 2008 par lequel M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d08
22 novembre 2007
22 novembre 2007
C/ Sylvain Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90362
27 décembre 2012
27 décembre 2012
IARD, prise en la personne de son représentant légal 99 Avenue du Général de Gaulle-Baie de l'Orphelinat-BP. 152-98845 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL REUTER-DE RAISSAC INTIMÉS Mme Sylviane
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