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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
634e41dcdfc182adff7ad586
17 octobre 2022
17 octobre 2022
ZB [Cadastre 3] contigüe à la parcelle cadastrée section ZB [Cadastre 1] sont réunies car les parcelles sont boisées et d'une surface inférieure à 4 hectares.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300642
28 mai 2013
28 mai 2013
est séparée de la ZAC Parc 2000 par la RD 65 (avenue Pablo Neruda), qu'il n'y a pas de réseau sur la parcelle ; que le réseau eaux usées se situe à environ 25m de la parcelle en contrebas de l'autre côté
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300644
28 mai 2013
28 mai 2013
est séparée de la ZAC Parc 2000 par la RD 65 (avenue Pablo Neruda), qu'il n'y a pas de réseau sur la parcelle ; que le réseau eaux usées se situe à environ 25m de la parcelle en contrebas de l'autre côté
Source officiellecr
61372541cd5801467741c3fd
2 février 1993
2 février 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90791
19 juin 2013
19 juin 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF JUIN DEUX MILLE TREIZE APPELANT : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90799
19 juin 2013
19 juin 2013
SCI MESCHINI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF JUIN DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : S. A. R.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2009317_20250225
25 février 2025
25 février 2025
A et à Mme D sur la parcelle cadastrée section AT n° 958, située chemin des Nouradons.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2009321_20250225
25 février 2025
25 février 2025
A et à Mme D sur la parcelle cadastrée section AT n° 958, située chemin des Nouradons.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Gaël Pascal Luc A...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Cette mesure pourrait également bénéficier aux juvéniles du Circaète Jean-le-Blanc, au moins en partie.
Source officielle9e Chambre B
6032eb75ae4c0d5f8bc07a2b
3 novembre 2017
3 novembre 2017
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Septembre 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL, Président Monsieur Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b8
10 juillet 2013
10 juillet 2013
C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX JUILLET DEUX MILLE TREIZE MIXTE APPELANTS : M. André X...
Source officielleChambre sociale
662b43fffe25450008314cbc
25 avril 2024
25 avril 2024
Il expose que, le 24 décembre 2020, il a à nouveau constaté une intrusion sur cette même parcelle par le passage du rouleau landais. Il a dès lors demandé à M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
670a1165f178dc2492b0fab0
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdd11741d95f67b512a279e
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Jean-Pierre MASIA, Président Madame Sylvie ARMANDET, Conseillère Mme Martine DARIES, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9046f
27 mars 2013
27 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SEPT MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : S. C.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00157
12 février 2013
12 février 2013
situées sur le lieu que ce toponyme désigne ne représentent qu'un faible pourcentage du vignoble exploité et s'il n'est pas établi que la production de cette parcelle fait l'objet d'une vinification séparée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201581
10 octobre 2013
10 octobre 2013
de la Haute-Savoie la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix octobre deux mille treize
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000029702422
24 octobre 2014
24 octobre 2014
Pascal Trouilly, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de M.K..., de MmeL..., de M.E..., de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1a7
17 mai 2011
17 mai 2011
en train de faire l'amour avec un jeune homme, un second se trouvant à proximité et observant la scène.
Source officiellePage 53 sur 68