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2 306 résultats pour « Jarry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d1

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

débats après prorogation du délibéré **** ENTRE APPELANT : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE NANTES 19 quai François Mitterrand 44921 NANTES CEDEX 9 représenté par Monsieur Rodolphe JARRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932c6

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

APPELANTE SARL MAGELLANES FINANCES Immeuble le Squale Zac Houelbourg Sud II-Jarry 97122 BAIE MAHAULT Non comparante. Non représentée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff39

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

Houele rue Ferdinand Forest Zi Jarry 97122 BAIE MAHAUT représentée par Myriam DUBOIS de la SCP DUBOIS & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE. INTERVANTS FORCES M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10715

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

[H] était le technicien en charge du chantier de la Sara à Jarry en Guadeloupe et que son licenciement était en partie fondé sur ses négligences constatées sur ce chantier, notamment l'absence de vérification

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007788191

Admin. suprême

11 janvier 1991

11 janvier 1991

Jarny ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021242934

Admin. suprême

6 novembre 2009

6 novembre 2009

complémentaires, enregistrés les 23 février, 23 mai et 28 août 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DES TRAVAUX DU MIDI, dont le siège est 111 avenue de la Jarre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69b1ff2ecdc6046d47588158

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Loïc CALMET,

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e55d14cdc6046d47d71dbe

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 15 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane GARNIER, Président de Chambre, Monsieur Christian JARNY

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e57872cdc6046d47d8d9c5

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 15 janvier 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane GARNIER, Président de Chambre, Monsieur Christian JARNY

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e57d2ecdc6046d47d9245a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon ainsi composé : Monsieur Stéphane GARNIER, Président, Monsieur Christian JARNY,

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5808acdc6046d47d959c1

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 01 octobre 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHALAYER, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian JARNY

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58154cdc6046d47d96672

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 01 octobre 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHALAYER, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian JARNY

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5dcdfcdc6046d47dff431

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon ainsi composé : Monsieur Alain CLEMOT, Président, Monsieur Yannis GAUDIN, Monsieur Christian JARNY

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5ddcccdc6046d47e009b9

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SCI MAHANA Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Yannis GAUDIN, Monsieur Christian JARNY

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5de20cdc6046d47e00f90

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

SIX RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SASU DBE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Yannis GAUDIN, Monsieur Christian JARNY

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5de8fcdc6046d47e01808

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE MONSIEUR [W] [T] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian JARNY

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5f26dcdc6046d47e1d547

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS SOCIETE TECHNIQUE DU BOIS Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Yannis GAUDIN, Monsieur Christian JARNY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2500748_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

B A, représenté par Me Jany, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 20 décembre 2024 par laquelle la direction nationale des vérifications de situations fiscales a rejeté sa réclamation

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee539

Cassation

5 octobre 1988

5 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pascal Y..., agriculteur, demeurant à Ville-sur-Yron (Meurthe-et-Moselle), Jarny, en cassation

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7225

Cassation

1 juillet 1992

1 juillet 1992

Jacques X..., demeurant ... à Jarny (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle

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