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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF Cab 10
67edadacda9e15c513204dfe
2 avril 2025
2 avril 2025
[Z] [Y], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Hélène CAPELA, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 324 Mme [P] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Hélène CAPELA, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68f1d26ee5a8ebce7154840e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
- signé par Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et par Saveria MAUREL, Greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033b6581da5eb69c6f8d677
20 avril 2017
20 avril 2017
entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 mars 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdb6530fa5594433fd53cbc
14 mars 2019
14 mars 2019
barreau de PARIS, toque : R144 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Janvier 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène
Source officielleChambre 1-5
5fdbc63a702affa5444dd049
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Hélène GIAMI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Sociale
6162700018eff35429d864b3
1 mars 2013
1 mars 2013
NON COMPARANTE, NON REPRESENTEE COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 1er février 2013 CONSEILLERS RAPPORTEURS : Monsieur Jean DEGLISE, Président de chambre, en présence de Madame Hélène
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163d00274df0e9c0194f8dd
11 février 2010
11 février 2010
MOUILLARD, Conseillère et conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Janvier 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène
Source officielleSécurité sociale
61639212c171f9a1fe14c682
16 novembre 2010
16 novembre 2010
CONVOQUÉES LE : 23 Juin 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Septembre 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
651fa53bc601f0831899165b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
siège social [Adresse 2] représentée par, Me Maxime Battez, avocat au barreau de Saint-Omer, avocat constitué assisée de Me Sandrine Beauge-Gibier, avocat plaidant, substituée à l'audience par Me Hélène
Source officielle4e Chambre B
61627b5792e3db741f8570bf
24 octobre 2013
24 octobre 2013
La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63119dc86f0d304f138e5f09
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui
Source officielleChambre 2-2
63c79ad6da31367c908eb47c
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Hélène PERRET, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle9e Chambre B
603726c6da81d201d10c894f
29 mai 2015
29 mai 2015
Rôle N° 12/20569 SAS PREZIOSO LINJEBYGG anciennement dénommée PREZIOSO TECHNILOR C/ [W] [D] Grosse délivrée le : à : Me Florence BAILE, avocat au barreau de LYON Me Hélène
Source officielleChambre Sociale
6162852ec10e2193c57808a0
14 mai 2013
14 mai 2013
Dominique PEYRONEL, avocat au barreau de LONS-LE-SAUNIER COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats du 18 décembre 2012 PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur Jean DEGLISE CONSEILLERS : Madame Hélène
Source officielleChambre 1-5
63ca41eb9066fd7c90fc2251
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Source officielleChambre 07 JLD
67aa6c9fe5c31af0e696b1d0
3 janvier 2025
3 janvier 2025
la santé publique, Vu les débats par truchement de la visioconférence du 02 Janvier 2024 tenue entre l’UHSA de [Localité 8] et notre cabinet au palais de justice en présence de Maître GAY-YANNAKIS Héléna
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
62ce62f69a20ce9fcf12682c
12 juillet 2022
12 juillet 2022
TCHINA, avocat au barreau de BORDEAUX à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mai 2022 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Président : Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90730
28 mai 2013
28 mai 2013
C/ Mme Hélène Y...épouse X...
Source officielleChambre Sociale
62f73eb943b00e05d4fac7a9
11 août 2022
11 août 2022
SELARL ARZEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0627DEC004783320
27 juin 2023
27 juin 2023
27510/08, §§ 113-15, ECHR 2015 (extracts)).
Source officiellePage 53 sur 218