premiers juges, dans une analyse détaillée, argumentée en fait et en droit, que la Cour entend adopter expressément, ont justement relevé que celui-ci avait fait l'acquisition par l'intermédiaire de Guy

CENTRAL D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE ATHESA, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre Guy

simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Guy

X..., Guy B. X... et Marguerite C...       , aujourd'hui dénommée Géraldine X... et Stanislas A...

Pierre, Yves et Gérard, ainsi que deux petits-enfants, Catherine et Jean-Charles, venant par représentation de leur père, Guy X..., prédécédé; qu'un arrêt du 24 octobre 1986 a homologué l'état liquidatif

possession d'état ne doit pas être arbitraire ; que la cour d'appel, qui relève que Pierre Y..., qui était devenu le compagnon de Simone X... en 1955, était présent au moment du baptême de Sylvie où son frère Guy

le 27 octobre 2005, Gilbert et Thérèse X... relatent à nouveau les péripéties liées à leur expulsion et reprennent les accusations de vol à l'encontre des personnes sus évoquées (Jacques de la Z... et Guy

prescription, a dit n'y avoir lieu à suivre contre Lucien Z... du chef de vol ; "aux motifs que, "tant la perquisition opérée au domicile de Lucien Z... que les déclarations peu circonstanciées de Guy

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5 ème chambre, en date du 1er mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour malversations, abus de confiance, faux et usage, a rejeté

Guy Y... et un autre salarié de l'entreprise ; "alors, d'une part, que la faute personnelle du dirigeant d'entreprise visée à l'article L. 263-2 du Code du travail ne se confond pas avec la faute de

Guy Schmitt, conseiller : Mme Bernadette Augé, présidant l'audience ..." ; Mais attendu que ce moyen ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le deuxième moyen, pris en sa

Guy Y..., demeurant ... agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de locataire de la parcelle X..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1995 par la cour d'appel de Grenoble (1e chambre

Guy A..., demeurant ..., 2 / de M.

PARIS, vestiaire : #K0101 Monsieur [G] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 à Société GULF

cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée FROMAGERIE SAINTE-COLOMBE, prise en la personne de son gérant, dont le siège social est à Saint-Genix-sur-Guiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Gully Y..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt

MINUTE N° : JUGEMENT DU : 10 Octobre 2025 DOSSIER : N° RG 25/00816 - N° Portalis DB3J-W-B7J-GU5S TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation

GUI-AND-YOU dont le siège social est sis [Adresse 1] non représentée JUGEMENT : réputé contradictoire et en ressort, Prononcé par mise à disposition au greffe à la date du 05 Juillet 2024 EXPOSE