Pour procéder au calcul du montant garanti de pension prévu à l'article 5 du décret n° 2014-455 du 6 mai 2014 susvisé, le niveau le plus élevé de la classification professionnelle des ouvriers des parcs et ateliers qu'aurait pu atteindre l'ouvrier intégré

Article ANNEXE

—

Sur les boîtes de vitesses automatiques, le verrouillage ne doit pouvoir se faire qu'en position " parc " ou en position " arrière " ; 5.3.3. Sur les boîtes de vitesses mécaniques, le verrouillage ne doit pouvoir se faire qu'en marche arrière. 5.4.

LEGIARTI000049222414

—

Coordinateur de projet : espaces, parcs et jardins. Développement de projets de territoires. Domotique. E-commerce et marketing numérique. Energie et propulsion. Exploration et exploitation pétrolières. Génie des procédés et bioprocédés industriels.

Article Annexe I

—

résolution (FGDR) Pour en savoir plus : Reportez-vous au site internet du FGDR : Accusé de réception par le déposant : (5) Le : …/ …/ … Informations complémentaires : (1) Limite générale de la protection : Si un dépôt est indisponible parce

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

(horticulture, viticulture, arboriculture fruitière...). 212 Productions animales, élevage spécialisé, aquaculture, soins aux animaux (y compris vétérinaire). 213 Forêts, espaces naturels, faune sauvage, pêche. 214 Aménagement paysager (parcs

Article 2 terdecies H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 23

Code général des impôts, annexe III

l'estimation du loyer de marché hors charges de référence de cette commune, déterminé dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, correspond à la moyenne des loyers médians de ces zones, pondérée par le nombre de logements de la commune en stock dans le parc

Article L302-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 12

Code de la construction et de l'habitation

dans le département peut, après avoir recueilli l'avis de la commune, conclure une convention avec un ou plusieurs organismes bénéficiant de l'agrément mentionné à l'article L. 365-4 afin de mettre en œuvre sur le territoire de la commune, au sein du parc

Article L302-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 24

Code de la construction et de l'habitation

de la mixité sociale et en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre de logements, en précisant : -les objectifs d'offre nouvelle ; -les actions à mener en vue de l'amélioration et de la réhabilitation, notamment énergétique, du parc

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Code de commerce

Un marché pertinent géographique est un territoire sur lequel sont offerts et demandés des biens et des services, sur lequel les conditions de concurrence sont suffisamment homogènes et qui peut être distingué de zones géographiques voisines, parce que

Article R752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

Code de commerce

dans un ensemble commercial existant : une liste des magasins de cet ensemble commercial exploités sur plus de 300 mètres carrés de surface de vente, ainsi qu'à titre facultatif, la mention des enseignes de ces magasins ; - si le projet comporte un parc

LEGIARTI000050672754

—

/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bendorf centre 1022223 6718450 2022_LOT1_ZN_68_03_S1 1 Bendorf camping 1021382 6718282 2022_03_68-2 Grand Est Haut-Rhin 2022_LOT2_ZN_68_01 Blodelsheim BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Blodelsheim - ecurie et poney parc

Article Annexe II

—

1969 à 1984 ; Isotherma, 79, rue de la Gare, 78370 Plaisir : de 1965 à 1979 ; KELLER BARTOLAC, 1, impasse Réaumur, 78200 Mantes-la-Jolie : de 1972 à 1985 ; Le Joint français, 84,116, rue Salvador-Allende, 95870 Bezons : de 1907 à 1995 ; 3-M France, parc

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

Code de l'environnement

l'énergie prévu par l'article L. 222-1 du code de l'environnement ; 9° bis Stratégie nationale bas carbone prévue à l'article L. 222-1 B ; 10° Plan climat air énergie territorial prévu par l'article R. 229-51 du code de l'environnement ; 11° Charte de parc

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

; constitution de réserves foncières ; b) Organisation de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports ; création, aménagement et entretien de voirie ; signalisation ; abris de voyageurs ; parcs

Article Annexe IIc

—

Parce qu'une telle situation professionnelle est difficilement prévisible en entreprise, l'épreuve correspondante se déroulera en centre de formation.

LEGIARTI000050802675

—

poste dans le cadre d'une obligation de service universel 53.20Z Autres activités de poste et de courrier 55.10Z Hôtels et hébergement similaire 55.20Z Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée 55.30Z Terrains de camping et parcs

Article ANNEXE B

—

La lutte contre la fraude et contre le travail dissimulé est renforcée La lutte contre la fraude constitue une priorité du Gouvernement en raison de son coût, mais également parce que la fraude prive de droit les personnes qui en sont victimes.

Article Annexe II

—

la mécanique automobile 78 Zone de défense et de sécurité IdF/ atelier du Chesnay Adjoint au chef d'équipe mécanique VL-VU spécialité électricité 1 75 Zone de défense et de sécurité DF/ préfecture de police/ DILT/ parc

Article 11

—

d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique, et respecte les conditions définies à l'article 12 ; -Le cas échéant, en raison d'autres situations qui seront précisées dans le dossier du patient. c) Soit parce

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Courtonne-les-Deux-Eglises, Cresseveuille, Crèvecœur-en-Auge, Cricquebœuf, Cricqueville-en-Auge, La Croupte, Danestal, Deauville, Dives-sur-Mer, Douville-en-Auge, Dozulé, Drubec, Englesqueville-en-Auge, Equemauville, Familly, Fauguernon, Le Faulq, Fervaques, Fierville-les-Parcs

Page 53 · 1 199 résultats

← Précédent Suivant →