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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
5fdc89594a7ce0acb96b55e1
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f88
23 février 2006
23 février 2006
Z..., Greffier, Puis ces mêmes magistrats en ont délibéré dans la même formation et à l'audience publique du 23 Février 2006, Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Assisté de Madame Ghislaine Z.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890fd
15 février 2007
15 février 2007
Janvier 2007 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller Mme Catherine PAFFENHOFF, Conseiller Assistés lors des débats de Madame Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89513
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Juin 2007 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller Madame Catherine PAFFENHOFF, Conseiller Assistés lors des débats de Madame Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de22
16 mai 2011
16 mai 2011
APPELANTE : Mme Ghislaine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e5
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Ghislain Z... et Mme Brigitte B..., son épouse, ont fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f0f
22 février 2007
22 février 2007
Madame Ghizlaine Y... Z... A... épouse X... née le 02 Juillet 1961 à de nationalité Marocaine ...
Source officiellecr
61372599cd5801467741f1c9
20 novembre 1996
20 novembre 1996
réunis ; Attendu que Bertrand de X... a déposé, le 22 décembre 1995, une plainte avec constitution de partie civile du chef d'empoisonnement, commis, le 5 octobre 1973, sur la personne de son frère Ghislain
Source officielleciv1
613723aecd5801467740cdaa
4 avril 2001
4 avril 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Ghislaine Y..., veuve X..., demeurant ..., 2 / M.
Source officiellesoc
613723b2cd5801467740d0bf
10 janvier 2001
10 janvier 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant Parc de Libremont, bâtiment A.3, 54220 Malzeville
Source officielleciv1
613723b3cd5801467740d1b1
20 mars 2001
20 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Y..., demeurant Ferme du Prieuré, 60153 Rethondes, en
Source officielleciv1
6137245ecd58014677414ea7
8 mars 2005
8 mars 2005
Jean X... et de Mme Y... sont nés quatre enfants, Ghislaine, Jean-Pierre, Sylviane et Lionel ; qu'après le décès de Mme Y... survenu le 13 novembre 1991, M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007731605
3 juillet 1987
3 juillet 1987
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 23 septembre 1985 et 23 janvier 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Ghislaine X..., demeurant résidence
Source officielle6 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007826502
29 janvier 1992
29 janvier 1992
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 9 janvier 1990, présentée par Mme Ghislaine X... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision
Source officielleciv1
60794cd49ba5988459c4727f
16 mars 1999
16 mars 1999
d'incompétence du juge judiciaire soulevée par elle et dit qu'en prenant possession de la parcelle litigieuse, elle avait commis une voie de fait à l'égard de Mme Y..., veuve de Léon Camus, et de Mme Ghislaine
Source officiellesoc
6137216acd580146773f38db
16 janvier 1991
16 janvier 1991
à responsabilité limitée Société nouvelle Arco, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 novembre 1989 par le tribunal d'instance de Chatellerault, au profit : 1°) de Mme Ghislaine
Source officielleciv2
Donne défautc/M. L
61372174cd580146773f3e6e
10 mai 1991
10 mai 1991
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme L., née Ghislaine M., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1989 par la cour d'appel de Rouen
Source officielleTrib. de Commerce
69ccb0becdc6046d47b32a5c
3 avril 2025
3 avril 2025
Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Pascal DROUX, Juge, * Madame Ghislaine VERNAT, Juge, assistés de : * Maître Karin DABADIE, greffier, Après quoi les juges
Source officielleService des référés
66a14630bfa4c7b1df1a9486
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Assistée de Fabienne FELIX, Faisant fonction de greffier, DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet GTF [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Ghislaine
Source officielleChambre sociale 4-3
6791dcbede5aa0323224d9b2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Localité 4] Représentant : Me Jean-marc ANDRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 235 INTERVENANT VOLONTAIRE ET Monsieur [W] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Ghislain
Source officiellePage 53 sur 278