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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613724b5cd58014677417b75
10 mai 2006
10 mai 2006
X... était simultanément détenteur d'un portefeuille de valeurs mobilières géré par la Société générale et d'un capital placé en assurance vie auprès de la société La Bâloise ; que Mme Y... a toujours
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fde741232e3b54c929fc976
28 juin 2018
28 juin 2018
Représentée et assistée par Me Eric X..., avocat au barreau de Valenciennes INTIMÉS Monsieur Nassim Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d584
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Trois enfants sont issus de cette union : - Norah, née le 21 septembre 2004, - Erin, née le 14 mai 2006, - Allan, né le 19 mai 2008.
Source officielleChambre 3 A
6614da4128647600086a8f31
8 avril 2024
8 avril 2024
MINUTE N° 24/172 Copie exécutoire à : - Me Eric GRUNENBERGER - Me Loïc RENAUD Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00291
5 février 2014
5 février 2014
Eric X... retrouvait sa liberté le 16 janvier 2008, les services de police n'ayant rien trouvé de nature à l'incriminer dans la disparition des pièces qui, dans l'intervalle, avaient été chiffrées à 3
Source officielleciv1
60794d149ba5988459c47fd7
30 novembre 2004
30 novembre 2004
2001, l'arrêt a relevé que les pièces fragmentaires fournies par celui-ci ne permettent pas d'apprécier ses revenus de l'année 2002 ; qu'une partie qui s'est abstenue de produire une pièce ne peut ériger
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3433
21 mars 2006
21 mars 2006
Par ailleurs, la mairie infligea à la société requérante, en vertu de l’article 16(5) de la loi régionale n°20 du 3 avril 1989, une amende équivalente à 100% de la valeur de l’ouvrage.
Source officielleChambre civile
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27 juillet 2023
27 juillet 2023
DIENER, avocat au barreau de MARTINIQUE ASSOCIATION DE SPORT AUTOMOBILE (ASAM), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Erick VALERE de la SELARL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b58a1502b828318c4e251
26 octobre 2023
26 octobre 2023
à la surface pondérée abouti à une valeur locative de 16 149,53 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b104
7 février 2008
7 février 2008
' à la vingt et unième année du second enfant, David qui est né le 6 décembre 1972, puis, après cette date, à 80 % de la même valeur locative.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007901567
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Eric T..., M. et Mme Claude Z..., M. Didier L..., Mme Simone O..., M. et Mme Charly H..., M. Q... CHARRIER, M. N... CHARRIER, M. et Mme Jean-Marie V..., M. et Mme Claude C..., M. et Mme XC...
Source officiellecr
61372695cd58014677426bf7
4 mai 2006
4 mai 2006
SA, ont en dernier lieu comme administrateur délégué, Eric E..., domicilié ... à Luxembourg (pièces 2-1 et 3-1) ; ( ) que la société X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9548cb204383decc6edf4
20 février 2020
20 février 2020
par Me Stéphane DE SEZE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2020 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea1
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Julien PLOUTON, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimée, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9439a
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Monsieur Erick A... [...]
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210502
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Eric A..., domicilié [...] , 2°/ à l'association école Fil d'Air, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Axa corporate solutions, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la caisse primaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a885
9 janvier 2008
9 janvier 2008
ARRÊT No du 09/01/2008 AFFAIRE No : 07/00002 07/00124 JPK/GP AGS-CGEA D'AMIENS C/ Claude X..., Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de Monsieur Valéry Z....
Source officiellecomm
êt d'avoir rejeté leur demande de dommages-intérêts dirigéec/M. Guy Y
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00169
3 mars 2009
3 mars 2009
sociétés Pyragric et Ukoba (les sociétés) ont modifié l'article 14 de leurs statuts et octroyé le droit de vote attaché aux actions à leur usufruitier ; que, selon testament authentique du 14 février 1998, Eric
Source officielle1ère Loyers Commerciaux
6983aef3cdc6046d47ee66bf
12 janvier 2026
12 janvier 2026
le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Monsieur JAMET Eric
Source officielleQuatrième Chambre
67096a2d06866c0645d233ac
8 octobre 2024
8 octobre 2024
: DEMANDEURS Monsieur [Z] [D] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 12] (62) [Adresse 2] [Localité 11] représenté par Maître Sophie TENA, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, Maître Eric
Source officiellePage 53 sur 319