Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
5fda074ae4efe649af4dbbfe
11 octobre 2019
11 octobre 2019
demande au titre du tableau N° 98 des maladies professionnelles relatif aux affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes : Sciatique par hernie discale
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2204542_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
en C4-C6 et C6-C7 ainsi que d'une hernie discale lombaire en L4-L5 et L5-S1 qui ont pour conséquences des douleurs diffuses intenses et invalidantes au niveau des membres supérieurs et inférieurs et de
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93290
26 avril 2016
26 avril 2016
de l'année 2012, les douleurs ressenties n'ont pas cessées, qu'une IRM effectuée le 24 février 2012 a révélé une compression du cordon médullaire cervical de l'étage C3-C4 en rapport avec un débord discal
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200428_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102835_20240206
6 février 2024
6 février 2024
C'est dans ces conditions, et alors que dès le mois de mars 2020 les examens médicaux réalisés ont objectivé une hernie discale L4-L5 responsable d'une sciatique susceptible de répondre aux critères de
Source officielleChambre 2
DTA_1903229_20220825
25 août 2022
25 août 2022
raideur et diminution de la force musculaire " ne se sont pas aggravées ; - la ministre des armées a commis une erreur d'appréciation en considérant que l'infirmité nouvelle " séquelles d'amputation distale
Source officielle1ère ch. civile
69005c1c2481d356bd1700f9
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[U] n'a pas perdu la troisième phalange du cinquième doigt mais uniquement la partie distale de la phalange.».
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf1b6a90a057d2a5a5c
26 avril 2022
26 avril 2022
Cet accident a été pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie des Vosges au titre de la législation sur les risques professionnels, pour une pathologie discale lombaire.
Source officielleChambre 4-8
6364ba46e405357f749ea56e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il s'en suit qu'il appartient à l'appelant de justifier de séquelles exclusivement liées à la radiculalgie crurale par hernie discale L3-L4 et existantes au 30 mai 2016 aux fins de permettre à la cour
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6f9e12c85000874b0bc
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402912_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
universitaire (CHRU) de Nancy et de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) des Vosges, aux fins, pour l’expert, de fournir tous éléments permettant de déterminer si la prise en charge de sa hernie discale
Source officielle2ème chambre sociale
679334ca54e6f046d26ca480
23 janvier 2025
23 janvier 2025
d'expertise mentionne que : - selon le service médical de la caisse et le cliché rétroalvéolaire du 8/10/13, absence d'obturation de la racine disto - vestibulaire et défaut d'adaptation cervicale distal
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210301
28 mai 2020
28 mai 2020
avec le médecin consultant et au vu des éléments soumis à l'appréciation des juges et contradictoirement débattus que, lors de sa demande initiale, l'intéressé présentait essentiellement une hernie discale
Source officiellecomm
61372243cd580146773fb8d1
12 juillet 1994
12 juillet 1994
Daniel X..., ès qualités d'administrateur du redressement judiciaire de la société Diesel énergie, demeurant ... V, Le Havre (Seine-Maritime), 3 / M.
Source officiellecomm
61372249cd580146773fbbac
12 juillet 1994
12 juillet 1994
Daniel X..., ès qualités d'administrateur au redressement judiciaire de la société Diesel énergie, demeurant ... V, Le Havre (Seine-Maritime), 2 / M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210782
1 décembre 2022
1 décembre 2022
[H] faisait valoir que l'invalidité dont il souffrait justifiant que lui soit octroyée une pension d'invalidité résultait notamment d'une hernie discale sévère, de séquelles d'une plaie transfixiante de
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e6c549ea05a7cd2dbc
26 octobre 2022
26 octobre 2022
À l'examen d'évaluation de l'état séquellaire, réalisé le 16 octobre 2017, il a été mis en évidence: - amputation de la partie distale de l'index dominant avec dystrophie unguéale (amputation de 0,7
Source officielleChambre Sociale
637dc85a14982305d4c201fb
6 octobre 2022
6 octobre 2022
adressée à Mme [K] [N] moins d'un mois après le premier entretien préalable ; - que, sur le fond, Mme [K] [N] a été licenciée aux motifs du non-respect des consignes sur les sites des clients Clinic Diesel
Source officielle1re chambre civile
6698b079e6ed70c67f644a05
17 juillet 2024
17 juillet 2024
ENTRE : Monsieur [G] [Z] né le 07 Mai 1985 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 5] Appelant Comparant, assisté de Me Marion DIEVAL, avocat commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42ba9066fd7c90fc2592
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La radiographie réalisée le 19 juin 2009, jour de l'intervention, a révélé que les vis de verrouillage distal ne pénétraient pas les orifices spécialement aménagés dans la tige fémorale. M.
Source officiellePage 53 sur 254