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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9ab
13 mars 2008
13 mars 2008
Pierre E..., ancien salarié de David Z... et architecte à Bora-Bora, reconnaît avoir organisé un entretien entre un client de David Z... et Philippe Y... pour que ce dernier lui parle de ses projets de
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf6
4 septembre 2017
4 septembre 2017
PAR CES MOTIFS : Nous, David MELEUC, statuant par mise à disposition au greffe, en matière de référé par ordonnance réputée contradictoire : DÉBOUTONS Madame Catherine X..., Monsieur David X..., la
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
68e7a4fe033cf481c39a3509
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[K] [M] - [Adresse 1] représenté par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 Madame [X] [M], demeurant Représentée légalement par M.
Source officielleChambre 6/Section 5
668ecb982980a82f59d7f2fe
10 juillet 2024
10 juillet 2024
MARGUERITE Représentant : Me Thikim NGUYEN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 89 C/ Société SMABTP Représentant : Maître David GIBEAULT de la SELARL SAUPHAR GIBEAULT FELDMAN, avocats
Source officielle4ème Chambre
67f8a5c0ec820a3a2a05e7be
10 avril 2025
10 avril 2025
LORIENT Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24022350 INTIMES [K] [M] [F] [T] Représenté par Me Jean-David
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebbc
12 décembre 2011
12 décembre 2011
APPELANT Monsieur David X... ... 97160 LE MOULE Non comparant INTIMÉE S.A.R.S.
Source officiellesoc
613722fccd580146774040ae
21 octobre 1997
21 octobre 1997
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1995 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de la société George David, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2305364_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me David, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301039
29 novembre 2018
29 novembre 2018
David X..., la cession prohibée invoquée par Mme C...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201103
19 juin 2014
19 juin 2014
X..., salarié de la société Z...David, a été victime d'un accident mortel du travail ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c8c
5 novembre 2013
5 novembre 2013
David X... pour la période initiale de cinq mois.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab9604cdc6046d47ca5e19
7 janvier 2026
7 janvier 2026
David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 006357 DEFENDEUR : LA DISTILLERIE DE [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] N° RCS 538 435 157 2011 B 1244
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300802
23 novembre 2022
23 novembre 2022
David, conseiller, les observations de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société Réside études apparthôtels, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. [MC] [T], de Mme [FG] [T], de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300301
13 juin 2024
13 juin 2024
Sturlèse, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 avril 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Davoine, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officiellecr
6079a8d49ba5988459c4f0f4
14 janvier 2003
14 janvier 2003
David Peyron a pris la direction de la section des affaires financières du parquet de Paris ; que Mme Maligner-Peyron étant l'épouse de M.
Source officiellecr
613725c5cd58014677420650
30 mars 1999
30 mars 1999
blessures de la victime ; qu'en l'espèce, dans leurs conclusions d'appel laissées sans réponse, les demandeurs soulignaient que l'échafaudage litigieux avait été transporté, monté et posé par la société Dazin
Source officiellecr
61372684cd580146774262d8
22 mai 2001
22 mai 2001
civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Bernard, - Y...David
Source officielle8e Chambre C
615e0e08c25a97f0381f5188
12 mars 2015
12 mars 2015
Chambre C ARRÊT AU FOND DU 12 MARS 2015 N° 2015/ 142 Rôle N° 12/15040 SCI SIMODAL C/ SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à :BAFFERT DAVIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92824
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Armelle X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92851
13 octobre 2015
13 octobre 2015
FAITS ET PROCÉDURE : Mme Nicole X... a été embauchée par l'établissement public local d'enseignement " Lycée David d'Angers " (ci-après : l'EPLE Lycée David d'Angers), en tant qu'employée de vie scolaire
Source officiellePage 53 sur 1582