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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2406376_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Sahel, représentant M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2406794_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501119_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Le rapport de Mme Cuny a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500001_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny ; - les observations de Me Bachelet, représentant Mme D et M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV017
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Cuny ; Greffier : Mme Guénée ; Après avoir entendu M. le conseiller référendaire Alt en son rapport, Maître Colin, avocat aux Conseils, en ses observations orales, M. l'avocat général Cuny en ses conclusions
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2016:C1EV135
14 avril 2016
14 avril 2016
Cuny ; Greffier : Mme Guénée ; Vu les conclusions écrites déposées par M. l'avocat général ; Vu les convocations régulièrement adressées ; Vu les conclusions écrites déposées par la SCP Waquet-Farge-Hazan
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05377
18 octobre 2016
18 octobre 2016
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et les conclusions de M. l'avocat général CUNY
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:C1EV017
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Cuny ; Greffier : Mme Guénée ; Après avoir entendu M. le conseiller référendaire Alt en son rapport, Maître Colin, avocat aux Conseils, en ses observations orales, M. l'avocat général Cuny en ses
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2016:C1EV135
14 avril 2016
14 avril 2016
Cuny ; Greffier : Mme Guénée ; Vu les conclusions écrites déposées par M. l'avocat général ; Vu les convocations régulièrement adressées ; Vu les conclusions écrites déposées par la SCP Waquet-Farge-Hazan
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2503056_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Cuny, conseillère, pour statuer sur la présente requête au titre de l'article R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504166_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Cuny, conseillère, en application de l'article R. 351-3 du code de justice administrative, et l'a désignée pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01008_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Par des mémoires en intervention, enregistrés les 2 et 3 septembre 2025, la commune de Saint-Nabord, représentée par Me Cuny, demande à la cour, sur le fondement des articles R. 811-15 et R. 811-17 du
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_1701395_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Le président du tribunal par intérim a désigné Mme Cuny, conseillère, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2601714_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Cuny, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007748451
22 novembre 1989
22 novembre 1989
requête, enregistrée le 14 novembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marylise X..., demeurant Centre de Vacances Chambre des métiers du Lot-et-Garonne à Saint-Lary-Soulan
Source officiellecomm
6079d3379ba5988459c57f00
22 mai 1991
22 mai 1991
Larry Y..., artiste de variétés, a formé opposition à une injonction de payer prise à son encontre au profit de la société Scalen disc, qui lui réclamait le prix de fabrication de disques promotionnels
Source officielleciv3
607943339ba5988459c417e2
12 février 1975
12 février 1975
DE SA DEMANDE, DE S'ETRE FONDEE SUR CE QUI AVAIT ETE JUGE DANS UN PRECEDENT ARRET ET D'AVOIR DEC LAREE Y...
Source officiellesoc
613721f0cd580146773f8e89
2 juin 1993
2 juin 1993
Z..., dont le siège est place de laare RER à Chatou-Croissy (Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1990 par le conseil de prud'hommes de Créteil (Section commerce), au profit de Mme
Source officielleciv2
61372268cd580146773fcb5c
29 mai 1995
29 mai 1995
Jean X..., demeurant ... à Saint-Lary (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 28 avril 1995 par le tribunal d'instance de Lourdes, en matière électorale, au profit du préfet des Hautes-Pyrénées
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210092_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A exerce la profession de monitrice de ski au sein de l'école du ski français de Saint-Lary-Soulan, dans le département des Hautes-Pyrénées.
Source officiellePage 53 sur 178