A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUILLET 2021 L'association Coordination

X..., salarié de la société Coordination gestion maîtrise d'oeuvre (Cogemo) en qualité "d'architecte responsable d'opérations", du 1er juin 1987 au 5 janvier 1989, a été chargé par la société "promotion

les désordres, l'arrêt retient que malgré la complexité architecturale d'un bâtiment édifié à sa demande sur un projet qu'elle avait présenté directement, Mme X... n'avait confié la direction, la coordination

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 20 janvier 2022), Mme [M] a été engagée en qualité de responsable unité organisation/coordination par le GIE Logistic le 13 mars 2012 et a été affectée au service maintenance

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 18 janvier 2024), depuis 2015, la société Aromax vendait à la société de droit sud-coréen French Korean Aromatics, sous la référence ARX/81503, un arôme naturel de cacao

Je laisse désormais la main concernant la coordination du projet à ceux qui savent faire".

Rémy COIN, président assisté de M.

Rémy COIN, président assisté de M.

Rémy COIN, président assisté de M.

Rémy COIN, président assisté de M.

La société Asla Cookin' Stuff demande l'annulation de cette décision. 2.

touchers vaginaux, vécus de façon consciente et perçus par les patientes comme ayant un caractère sexuel, auraient duré de 10 à 15 minutes, voire "plus d'une demi-heure" (Sandra B...) ou "une heure" (Corinne

Patrick X... était seul responsable des conséquences dommageables de l'accident et que les constitutions de parties civiles de Colette Y..., épouse Z..., de Jean Z..., Catherine Z..., épouse A..., de Corinne

leur état physique ou mental, lié à l'absorption de substances médicamenteuses ; "aux motifs qu' "il est reproché en premier lieu à Christophe X... d'avoir commis sur Lydie Y..., Christelle Z..., Corinne

lettres, c'est-à-dire qu'elle n'est toujours pas partie civile et qu'elle ne le sera pas, et qu'elle trouve inadmissible que l'on utilise un témoignage de sa part et qu'on évince ceux qui veulent le corriger

sur l'hygiène et la sécurité des travailleurs ; que les plans établis par ses sous-traitants présentaient de grandes insuffisances en matière de sécurité et qu'à de nombreuses reprises la société coordinatrice

et Ted D..., gérées toutes trois en coordination et que les contrats de licence étaient purement formels, la société X... ne servant qu'à donner sa griffe aux produits de la société Gemma, pour leur procurer

nationale et communautaire, sans avoir recherché, par une analyse concrète, si ces produits possédaient des propriétés préventives ou curatives à l'égard d'une maladie humaine, ou pouvaient restaurer, corriger