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51 227 résultats pour « Cordon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725ffcd5801467742229c

Cassation

26 septembre 2000

26 septembre 2000

de précisions dans le travail à effectuer, le simple fait que Shell conteste le sens qu'il fallait donner au mot " cellule " démontrant que cette notion méritait d'être précisée, dans le défaut coordination

Source officielle

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Annonces BODACC8 864 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MELLINA CORDONNERIE

SIREN 952126621Greffe du Tribunal de Commerce de compiègne

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

EURL CORDONNERIE YANN MASSON

SIREN 803044452Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORDONNERIE HENRIVILLE

SIREN 837960087Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORDONNERIE BODEREAU - CHELDO

SIREN 508716891Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

12/07/2026

Voir →

Créations

CORDONNIER, Bryan

SIREN 106966641Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

10/07/2026

Voir →

CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:447052.20211012

Admin. suprême

12 octobre 2021

12 octobre 2021

le fonctionnement de l'Union européenne ; - le règlement (CE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 ; - le règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 sur la coordination

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301163_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

A la suite de l'arrêté d'orientations pris le 23 juillet 2021 par le préfet coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée afin de renforcer la coordination des mesures de gestion de la sécheresse sur ce bassin

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301164_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

A la suite de l'arrêté d'orientations pris le 23 juillet 2021 par le préfet coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée afin de renforcer la coordination des mesures de gestion de la sécheresse sur ce bassin

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008225052

Admin. suprême

13 novembre 2006

13 novembre 2006

par la COMMUNE DE SERNHAC, représentée par son maire en exercice, la COMMUNE DE REMOULINS, représentée par son maire en exercice, la COMMUNE DE MANDUEL, représentée par son maire en exercice et la COORDINATION

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2310936_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

laquelle Mme A... a accepté de signer un contrat de collaboration, Mme A... a été autorisée à exercer à nouveau auprès de ses patients, qui, dans l’intervalle, avaient été suivis par le médecin coordonnateur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa85a029d9e20db0406

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

– Pour prévenir les risques, elle n’aurait eu qu’à respecter les préconisations du plan général de coordination simplifiée établi par le coordonnateur SPS à savoir l’intervention depuis une plate-forme

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d95

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Cette convention accorde le coefficient 250 pour l'emploi de Coordinateur/coordinatrice d'enseignement professionnel défini ainsi à l'article 11 : Prérequis, pour devenir coordinateur(trice) il faut

Source officielle
TJ

JEX cab 1

69de8f60cdc6046d473ccd7e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

] les documents suivants : - Dans le cadre de son activité de Gestion Immobilière : * La ou les affiches de gestion immobilière, * Le ou les registres des mandats de gestion immobilière, * Les coordonnées

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200813

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Il est donné acte à la Caisse de coordination aux assurances sociales de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le ministre chargé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01574

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

V... a été engagé par la société Villeroy & Boch (la société) le 21 août 2006, en qualité de coordinateur technique avec un statut de cadre ; que, le 2 janvier 2014, le salarié et la société ont conclu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01395

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 2020), Mme [P] a été engagée le 1er mars 2004 par la société Delsey en qualité de responsable coordination groupe, statut cadre dirigeant.

Source officielle
CC

civ3

613721e1cd580146773f86d5

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Z..., tandis que la société Sequipag assurait, pour le compte du maître de l'ouvrage, la coordination et le contrôle technique ; que des fissurations étant apparues sur les cellules, l'entrepreneur, qui

Source officielle
CC

soc

61372296cd580146773fed1f

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

rembourser la somme correspondant aux frais de formation exposés; que, prétendant qu'il avait été informé de ce que cette dernière somme avait été remboursée à l'employeur par le comité central de coordination

Source officielle
CC

civ2

6137244ccd58014677414550

Cassation

24 mars 2005

24 mars 2005

société) et du refus d'obtempérer à une précédente ordonnance qui lui faisait obligation, de remettre copie des enregistrements des émissions diffusées les 10, 11 et 13 juillet 2001, les associations, Coordination

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00037

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Elle occupait, en dernier lieu, les fonctions de coordinatrice de gestion locative. 2.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01783

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

A..., en charge de la coordination de l'opération a établi les procès-verbaux relatant son déroulement et a rédigé le 8 juillet 2016 le rapport final en consignant les résultats (D 129 à D 136-D 125) ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02410

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Y..., depuis son adresse mail professionnelle, [...], c'est à dire celle de la société BECS, alors que toutes les coordonnées fournies pour recevoir la réponse sont les coordonnées personnelles du salarié

Source officielle
CC

comm

61372692cd58014677426a3a

Cassation

6 novembre 2007

6 novembre 2007

X... a résilié le mandat de gestion de portefeuille qu'il avait confié en 1993 à la société Coulon, devenue la société Normandie finance, et, alléguant que cette société avait commis des fautes au regard

Source officielle
CC

comm

613723f5cd580146774106e7

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° A 00-10.465 formé par la société Scan Coupon, société

Source officielle