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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre civile B
60358a53737223af45ed32ee
5 avril 2016
5 avril 2016
. ***** EXPOSE DE L'AFFAIRE L'Earl Colonat a commandé à la SCEA Pépinières Viticoles 3309 plants de vigne greffés en cépage Viognier correspondant à du raison blanc.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008184369
8 décembre 2003
8 décembre 2003
A demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir d'une part, les décisions des 30 mai 2000 par lesquelles le colonel C, commandant la participation air 13 660 Paris, lui a attribué au titre
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488942.20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
" et se terminant par les mots : " () s'emploie à me salir " (page 4), ceux commençant par les mots : " tous les moyens sont bons () " et se terminant par les mots : " () l'esprit diabolique de ce colonel
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1711271-1793971
21 juin 2006
21 juin 2006
These were the head of the Libyan secret service (Colonel Gaddafi's brother-in-law), four members of the Libyan secret service and a civil servant from the Ministry of Foreign Affairs who worked at the
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110673
14 novembre 2018
14 novembre 2018
(1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Rivière-Borgia-Rivière-Morlon et associés, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Financière Colbert
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93428
6 juillet 2016
6 juillet 2016
René X..., propriétaire d'un immeuble sis à Ajaccio 81 cours Napoléon à l'angle de l'avenue Colonel Colonna d'Ornano d'une part et la S. A. R. L.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200613_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
B A demande au tribunal d'annuler la décision du 25 février 2022 par laquelle le colonel du groupement de gendarmerie départementale de l'Orne lui a infligé une sanction de vingt jours d'arrêts avec dispense
Source officielle2ème chambre
DTA_2202474_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Il soutient que : - par une délibération du 22 juin 2023, le conseil municipal de la commune d'Anet a classé dans le domaine public la voie de desserte du projet et l'a nommée " Allée du Colonel B D
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2401469_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Je sais que le colonel B... a à la fois du pouvoir, le bras long, et de l’influence par la crainte qu’il suscite dans le département du Doubs (...) ». 6.
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c9c0
6 mai 1996
6 mai 1996
impossible d'extraire par distillation les natures organiques, ou minérales, ou oligo-éléments affirmés dans les produits ou publicités (p. 11 § 2 & 3) ; " que le second produit présenté comme " cohobat
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60368a6263d4662d74dd9b37
8 octobre 2015
8 octobre 2015
Par ailleurs, il est constant que l'Eurl les éditions des sapeurs pompiers de France est une émanation de la fédération nationale des sapeurs-pompiers, et que le directeur de Sp mag est le colonel [L].
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01303_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Il ressort également des pièces du dossier que malgré les actions de médiation et la mise en place d'une feuille de route par le colonel B, supérieur hiérarchique, la situation conflictuelle au sein du
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0512DEC004923499
12 mai 2005
12 mai 2005
Vers 15 heures, il fut conduit au bureau du colonel P. pour y faire une nouvelle déposition concernant les faits en question.
Source officielle7/8/9 SSR
CETAT:CETATEXT000007616712
30 juin 1982
30 juin 1982
titre des mêmes années, une quote-part du bénéfice agricole forfaitaire afférent à l'exploitation d'un domaine dont il était copropriétaire indivis avec son frère et qui faisait l'objet d'un bail à colonat
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381728
13 mars 2009
13 mars 2009
A, colonel à la direction interarmées du service des essences armées, demande l'annulation de la décision du 12 octobre 2006 par laquelle le ministre de la défense a, après avis de la commission de recours
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191583
21 octobre 2009
21 octobre 2009
A, colonel de l'armée de terre, était chef de corps du 3ème régiment parachutiste de marine depuis le 20 juillet 2006 ; que, le 29 juin 2008, lors des journées portes ouvertes du régiment à Carcassonne
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022513049
23 juillet 2010
23 juillet 2010
A, lieutenant-colonel de gendarmerie au premier échelon de son grade, a bénéficié d'une revalorisation de son indice de 775 à 779 le 1er janvier 2009, soit moins d'un mois avant d'être rayé des cadres
Source officielleJEUDI
69a283c2cdc6046d4700e8ff
9 janvier 2025
9 janvier 2025
*1DE/00/07/99/28* […] Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 09/01/2025 SARL PLAF ELEC DESIGN [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président, Madame Véronique ROUSSEAU
Source officielleJEUDI
69bddc0acdc6046d4762e8b8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
*1DE/00/08/25/92* 2025002077 - 1 -N° PC : 2026/2 CH Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 08/01/2026 SAS [T] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président, Monsieur
Source officielleJEUDI
69bdded4cdc6046d47631f56
8 janvier 2026
8 janvier 2026
*1DE/00/08/25/93* 2026000002 - 1 -N° PC : 2026/3 CH Tribunal de Commerce de SEDAN JUGEMENT DU 08/01/2026 SARL [V] REPRODUCTION [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Christophe COLINET, Président
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