[I] [B] a acheté un véhicule d'occasion CITROEN Jumpy immatriculé [Immatriculation 1], le 03 mars 2022.

DB3J-W-B7I-GPFZ Page EXPOSE DU LITIGE Monsieur [N] [V] a acquis le 28 septembre 2022 auprès de Monsieur [B] [F], entrepreneur individuel, exerçant sous l’enseigne AM NEGOCE AUTOMOBILES un véhicule CITROEN

Le véhicule litigieux est une Citroën C3 PURETECH 82 FEEL, immatriculée [Immatriculation 1], mise en circulation pour la première fois le 31 octobre 2016 et totalisant 119 730 kilomètres au compteur au

aux impositions relatives aux années antérieures" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la Société Mécanique Automobile de l'Est, filiale du groupe Peugeot Citroën

CREDIPAR a accordé à Madame [O] [G], suivant offre préalable acceptée le 15 novembre 2006, un prêt de 9.263 euros au taux de 9,95 % l'an, accessoire d'un contrat d'achat d'un véhicule CITROËN.

X... a assigné en résolution de la vente, sur le fondement des vices cachés, la société Alpes de Provence automobile Citroën, laquelle a appelé en garantie M.

détenus en stock et a remis à la société Crédipar les cartes grises relatives à ces véhicules ; que la SCAL mise en redressement judiciaire a fait l'objet d'un plan de cession au profit de la société Citroën

Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 22 Août 2001 par le Tribunal d'Instance NEUILLY SUR SEINE RG nä : 00.200 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me FEDIDA Me CITRON

Il expose que suite à une annonce postée sur le réseau social Facebook, il a confié son véhicule Citroën C3 le 20 mars 2025 à Monsieur [N] [X] en tant qu’auto entrepreneur en mécanique automobile, afin

Abou Y... a été engagé le 16 mai 1977 selon un contrat à durée indéterminée verbal par le société Peugeot Citroën Automobiles en qualité d'ouvrier spécialisé.

familiales a, par ordonnance de non-conciliation du 4 décembre 2018, notamment attribué la jouissance du domicile conjugal, bien commun, à l'époux à titre onéreux, et attribué la jouissance du véhicule Citroën

. **** Par acte sous seing privé du 15 février 2016, la société BL Venture a acquis de Madame [B] un véhicule automobile Citroën DS3 Racing, immatriculé [Immatriculation 6].

X..., garagiste auquel il avait confié en vue de sa vente une automobile de marque Citroën, modèle " SM ", qui a subi des dommages lors d'un essai à la suite d'un incendie provoqué par une fuite du système

[U] [W], un véhicule d'occasion de marque Citroën, immatriculé [Immatriculation 5], avec un affichage de 171 322 km au compteur et une première immatriculation en octobre 2010, moyennant le paiement de

Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que, selon les juges du fond, Mme X... a fait mettre en place par l'entreprise Chagot, dans le jardin de son pavillon, une citerne destinée

X..., gérant de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée BSL citernes (l'EURL), dont l'associé unique est la société par actions simplifiée SAS Process Inox (la société), dont il détient la

. ; qu'on y voit des produits désignés: "sarments menthe", "sachets de sarments", "sarments de citron en chocolat noir", "sarments au vieux marc" ; Attendu que des marques antérieures comportant le

Calixte Y..., demeurant Régale à Saint-Esprit (Martinique), 48) Mme Emilie Y..., demeurantrosse Roche, citron n8 42, à Fort-de-France (Martinique), 58) M.