chevaux, au service public d'amélioration de l'espèce équine et de promotion de l'élevage, à la formation dans le secteur des courses et de l'élevage chevalin ainsi qu'au développement rural. / Dans chacune

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le 27 juillet 2016, SARL ODM Cheval, devenue la SASU ODM Cheval suivant assemblée générale du 3 juin 2022, a conclu avec la SAS Location Automobiles Matériels (Locam

né le 06 Octobre 1951 à ST DENIS LA CHEVASSE (85170) ... 44000 NANTES ayant pour avocat postulant, la SCP BAZILLE JEAN-JACQUES et pour avocat plaidant la SELAFA VILLATTE ET ASSOCIES INTIMÉE

[X] ait conseillé Mme [G] sur la ferrure adaptée pour son cheval et qu'il ait proposé un échange de cheval démontrent que M.

C B A, qu'elle a employé afin d'entraîner les chevaux de son écurie, a été sanctionné pour avoir administré des substances interdites à trois des quatre chevaux de son écurie et avoir entraîné au total

chevaux en compétition et des achats de chevaux et de sponsoring de la société PLANT.

du cheval actuellement à son nom.

du Cheval et de l'Equitation (IFCE, EPA dépendant du ministère de l'agriculture), indique que sont propriétaires du cheval non seulement la société Vermeulen, mais également Monsieur [O].

cheval Jazz de Villemonteix pour produire dans le stud-book du cheval auvergne ; 2°) d’annuler la décision de l’association nationale du cheval de race auvergne (ANCRA) ayant refusé le renouvellement

Par acte du 25 août 2023, Mme [U] [Y] a confié son cheval en pension au centre équestre SCEA [Adresse 5] moyennant le prix de 220 euros par mois. 2.

Le témoin précise encore que Monsieur Alain X... venait régulièrement prendre des cours de cheval avec lui et qu'il voyait bien que ses chevaux étaient travaillés régulièrement.

T... a, par une déclaration déposée le 30 octobre 2012 au registre de l'agriculture, affecté une partie de son patrimoine à son activité d'éleveur de chevaux pour l'exercice de laquelle il a utilisé une

parcelle située en zone [...] du plan d'occupation des sols, réservée aux activités agricoles, d'avoir implanté sans autorisation sur cette parcelle une maison d'habitation, une piscine, des boxes pour chevaux

de la pêche maritime et le congé délivré par M. et Mme [F]-[X] ayant été annulé, ceux-ci ont, après expertise, sollicité le paiement d'un arriéré de loyers et fermages et le remboursement des box à chevaux

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 18 OCTOBRE 2023 L'association Société d'encouragement à l'élevage du cheval

CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS, EN DATE DU 18 JANVIER 1968 QUI L'A CONDAMNE A TROIS MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET 3600 FRANCS D'AMENDE POUR VENTE DE PRONOSTICS SUR LES COURSES DE CHEVAUX

du contrat de mai 2008 spécifie en son article 1 que le cheval mis en pension est « Japonica du Theil » avec mention du numéro du document d'accompagnement spécifique à chaque cheval correspondant à une

de gérante de la SCI LE CHEMIN VERT et Monsieur [X] [T] en qualité de gérant de la SCI LE CHEMIN VERT.