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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a5f
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Les appelantes indiquent que le cheval AS DE PIQUE est un cheval d'école expérimenté, de nature sociable et calme, utilisé par des groupes d'enfants et des personnes handicapées et particulièrement adapté
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102809_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Mme B A s'est vu délivrer en 2019, par la société France Galop, une autorisation de faire courir les chevaux dont elle est propriétaire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100772
16 septembre 2010
16 septembre 2010
X..., propriétaire d'un cheval de course, prétendant que dans le contrat de location de l'animal consenti à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200463
3 mars 2011
3 mars 2011
l'expression d'éclatement de la queue de cheval n'est pas reprise dans les documents médicaux, mais que ce syndrome de la queue de cheval y est largement évoqué, s'agissant d'une affection des racines
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201441
17 septembre 2009
17 septembre 2009
en état de divagation, chevaux dont M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2400699_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, relative aux conditions de la prise en charge du cheval
Source officielleciv2
607940ba9ba5988459c3d771
6 janvier 1965
6 janvier 1965
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, LE CHEVAL APPARTENANT A X..., QUE CELUI-CI AVAIT CONDUIT AUPRES D'ANDRE MARECHAL-FERRAND, POUR LE FAIRE FERRER, BLESSA
Source officielle2ème chambre
DTA_2201181_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Le 24 août 2018, elle a acquis un véhicule pour transporter ses chevaux sur les différents lieux d’entraînement et de compétition.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8c001
5 juin 2008
5 juin 2008
pas été suivi d'un échange des papiers d'immatriculation de ces chevaux.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00506_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Quant à l'impact du projet sur les risques d'ensablement du chenal : 6.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b66
3 mai 2017
3 mai 2017
La SCP LE GONIDEC DE KERHALIC KOENIG GAUDRY CHEVAL BONNET a été chargée de la succession.
Source officielleciv2
60794d0d9ba5988459c47ed5
20 juin 2002
20 juin 2002
Bernard Z..., qui montait un cheval mis à disposition par la société Cavalcade, assurée auprès de la compagnie AXA conseil IARD, et dont le gérant, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2210033_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
D E C I D E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur la requête de l'association Equilliance des chevaux et des hommes.
Source officiellecr
613725facd58014677422029
27 septembre 2000
27 septembre 2000
présence d'un avocat commis d'office, Me Perrot, qui était de permanence ce jour-là ; que, le 2 janvier 2000, la personne mise en examen a expressément désigné pour assurer sa défense, Me Sabiani et Me Chevallier
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695e38ba75782d5f0611064e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Des soins Voltarene pommade ont été mis en place et le cheval a été mis sous Adjusol.
Source officielle2ème Chambre civile
6528df17aaebb88318fda440
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Condamner la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 36.500 euros au titre des pertes d'activités, - Condamner la SCI Du Cheval Blanc à lui payer la somme de 10.000 euros au titre du préjudice moral
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210660
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Je sens une odeur de chevaux, discontinue et furtive, de faible intensité.
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585f8
21 novembre 1995
21 novembre 1995
X... exerce l'activité d'entraîneur de chevaux ; que, par suite, en retenant que la Caisse " ne justifie pas de la consistance exacte et concrète de l'activité personnelle de M.
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:451214.20211027
27 octobre 2021
27 octobre 2021
O R D O N N E : Article 1er : Le pourvoi des sociétés Fer à Cheval d'Arbois et Les Pettoreaux d'Arbois n'est pas admis.
Source officielleChambre 1-6
65449c95c71a6a83181c8c06
2 novembre 2023
2 novembre 2023
et entraînant d'autres chevaux.
Source officiellePage 53 sur 667