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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2100488_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - M. Martin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100053_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - Mme Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. Le président-rapporteur, Signé T.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100937_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Pierre Monnier, président ; Mme Christine Castany, première conseillère ; Mme Pauline Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001097_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - Mme Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 décembre 2022. Le président-rapporteur, Signé T.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401342_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Délibéré après l’audience du 17 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300565_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vanhullebus, président, - Mme Castany, première conseillère, - M. Martin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300657_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Délibéré après l’audience du 30 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300717_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Délibéré après l’audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente, M. Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300573_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Délibéré après l’audience du 6 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Castany, présidente ; M. Carnel, conseiller ; Mme Doucet, conseillère.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0112JUD001255212
12 janvier 2017
12 janvier 2017
The Government relied on the captain’s statements obtained on 3 March 2012 when he had been questioned by the migration authorities.
Source officielleciv1
60794ce19ba5988459c475ee
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Attendu que les consorts Monnier ont, en 1973, assigné la SCI Le Castagno (la SCI) aux fins de se voir reconnaître pour seuls propriétaires de diverses parcelles ; que cette société a appelé en garantie
Source officielleciv2
613721f5cd580146773f90a1
5 avril 1993
5 avril 1993
Vincent E..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), "Castagnu", route de Ville de Cardo, 68) de M. Joseph F..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), résidence Fior di Toga 6, 78) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f878
3 mai 2012
3 mai 2012
née le 31 Août 1962 à BEZIERS (34500) de nationalité française ... 34500 BEZIERS assistée de Me Guy CASTANIE, avocat postulant et plaidant au barreau de BEZIERS, substitué par Me Dorothée SALVAYRE
Source officielle3e Chambre A
6033c086b42d8a7366c11e40
6 avril 2017
6 avril 2017
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller (rapporteur) qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre A
6034a01754599e8c73592eeb
3 novembre 2016
3 novembre 2016
avocat au barreau de GRENOBLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 29 Septembre 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE
Source officielle3e Chambre A
60360444363848695e3fc59f
14 janvier 2016
14 janvier 2016
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e2
28 avril 2008
28 avril 2008
assistée de Me ESCALE, avocat au barreau de PERPIGNAN ORDONNANCE DE CLOTURE DU 13 Mars 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 MARS 2008, en audience publique, Madame Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38f
17 novembre 2009
17 novembre 2009
dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le JEUDI 8 OCTOBRE 2009 à 8H45, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie CASTANIÉ
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0610JUD000283313
10 juin 2021
10 juin 2021
The court held that the applicant should have ordered the captain to remove the said equipment from the deck and that he should have withheld the 2007, 2008 and 2009 certificates until the captain had
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01014
25 mai 2016
25 mai 2016
oeuvre de WALT DISNEY, mais doivent simplement illustrer l'univers et la magie DISNEY en incarnant l'un de ses personnages dans le parc et à l'occasion de défilés appelés "parades" ; que de plus, les "castings
Source officiellePage 53 sur 237