immatriculée [Immatriculation 23] ou [Immatriculation 22], -une caravane immatriculée [Immatriculation 31], -une caravane immatriculée [Immatriculation 16], -une caravane immatriculée [Immatriculation

Mme B, propriétaire d'une maison d'habitation située quartier La Prade, chemin des Clématites à Carcassonne depuis 1991, demande la condamnation de la commune de Carcassonne à lui verser une somme de 6

sur les qualités substantielles des marchandises vendues ; " alors que l'arrêt attaqué se fonde sur les résultats d'un contrôle opéré le 19 novembre 1981 sur 200 oeufs, prélevés sur un lot de 110 cartons

département de l'association "SOS Médecins" ; qu'en effet, l'association "SOS Drogue International" n'a été formée que le 4 octobre 1984 par le dépôt de ses statuts, soit deux mois après le gala ; que les cartons

Claude Y... était contrôlé le 24 juin 1995 à 16 heures 30 à son entrée en France au volant d'un véhicule BMW, que la fouille du véhicule permettait de découvrir la présence dans le coffre de plusieurs cartons

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Cartons et plastiques, société à responsabilité limitée, dont

Y... à savoir : - la présence des empreintes de Brahim X..., d'une part, sur une cartouche de calibre 12 trouvée dans une mallette, d'autre part, sur un emballage en plastique découvert dans un carton

cinq de leurs clients des téléviseurs MX 7000 aux lieu et place des MX 6000 achetés, alors pourtant que ces clients avaient les moyens de se rendre compte de l'erreur commise à la seule lecture du carton

donnée en l'honneur de l'anniversaire de M. le Maire " ; que les rédacteurs de ce courrier ajoutaient qu'ils ne pouvaient "accepter de prendre part à une telle utilisation des deniers publics" ; que les cartons

Le « petit cabanon percé d'une porte et de deux fenêtres » dont il est question dans l'acte du 8 novembre 1949, est le cabanon qui faisait partie du cinquième lot de la vente de 1898 et c'est la raison

EXPRO, JCP DE CARCASSONNE - N° RG F 24/00469 APPELANTE : S.A.S.

L'IFSI du centre hospitalier de Carcassonne oppose une faute exonératoire commise par Mme B lors de son inscription.

construction illicite avait été constatée le 26 mai 2006 étaient également toujours en place, il constatait en outre le stationnement illicite sur la parcelle de deux véhicules assimilables à des caravanes

Il ne ressort pas des pièces du dossier que Mme C... ait formulé une demande de communication des motifs de la décision implicite du centre hospitalier de Carcassonne.

En premier lieu, il résulte de l'instruction que l'association Carcassonne Olympique exploite, dans les locaux du centre omnisports appartenant à la commune de Carcassonne et dont elle a la disposition

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 5 octobre 2022, le 23 novembre 2022 et le 4 juillet 2023, l’association diocésaine de Carcassonne, représentée par Me Pech

des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative d'ordonner l'expulsion immédiate de tous les propriétaires et occupants des véhicules et caravanes

le siège est 28, rue de Verdun à Carcassonne (11890) ; l'OFFICE DU TOURISME DE CARCASSONNE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 06MA03308-07MA04576 du 12 novembre 2008 par lequel la cour