Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
68efedd6c07170de10e4c2af
8 juillet 2025
8 juillet 2025
QUIMPER JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame Agnès RENAUD, Première vice-présidente, ASSESSEURS : Madame Aurore POITEVIN, Vice-présidente, Madame Louise-Hélène BENSOUSSAN
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6528df7aaaebb88318fda5f4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aude BLANDIN de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Léa BENSOUSSAN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6272197c228a02057de67677
3 mai 2022
3 mai 2022
représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Marina DESGREES DU LOU substituant Me Sébastien BEAUGENDRE de la SELARL CABINET HUBERT BENSOUSSAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62736ab2a58162057dac6814
27 avril 2022
27 avril 2022
Jugement du 10 Décembre 2018 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F17/10396 APPELANT Monsieur [Z] [C] [Adresse 2] Maison M2 - [Localité 5] Représenté par Me Léa BENSOUSSAN
Source officielleChambre Sociale
679b18e32c9274d4514e2b95
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Madame [U] [L] née le 26 Septembre 1985 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Ariane BARBET SCHNEIDER, avocat au barreau de BLOIS, ayan tpour avocat plaidant Me Raphaelle BENSOUSSAN
Source officielle6ème chambre
DTA_2305500_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés, les 2 juillet 2023 et 9 sepembre 2024, la SASU SN2, représentée par, Me Bensoussan, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fd9bd66824c11b3b347fd80
27 novembre 2019
27 novembre 2019
[N] [E] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Abdelfattah BENSOUDA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Société LA BANQUE CENTRALE POPULAIRE DU MAROC [Adresse 1] [Localité
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6036673907b4bf088c08996a
28 octobre 2015
28 octobre 2015
assistés par Me Serge DIEBOLT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1875 Société UCI SAS, SIRET 542 064 282 00024, ayant son siège social [Adresse 7] [Adresse 4] Représentée par Me Linda HALIMI-BENSOUSSAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162f6ebb807dfe813d296ba
9 mai 2012
9 mai 2012
cour : jugement rendu le 12 Février 2009 par le conseil de prud'hommes de EVRY section industrie RG n° 07/01045 APPELANT Monsieur [H] [C] [Adresse 1] [Localité 12] représenté par Me Nicole BENSOUSSAN
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c756
4 décembre 2007
4 décembre 2007
liquidateur née le 15 Août 1948 à SAINT MARTIN DE VILLEREGLAN (11300) de nationalité Française ... 11300 MALRAS représentée par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me Michèle BENSOUSSAN-COHEN
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cd6
18 novembre 2013
18 novembre 2013
WERTER-FILLOIS, (TOQUE 8), avocat au barreau de GUADELOUPE SA ORANGE CARAIBES ... 94110 ARCUEIL Représentée par Me Gwendalina MAKDISSI, (TOQUE 53), avocat au barreau de GUADELOUPE-Représentante de Me BENSOUSSAN
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cf2
18 novembre 2013
18 novembre 2013
WERTER-FILLOIS, (TOQUE 8), avocat au barreau de GUADELOUPE SA ORANGE CARAIBES ... 94110 ARCUEIL Représentée par Me Gwendalina MAKDISSI, (TOQUE53), avocat au barreau de GUADELOUPE-Représentante de Me BENSOUSSAN
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04960_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 juin 2020 et 25 janvier 2021, le syndicat intercommunal des déchets du Nord et de l'Est (SYDNE), représenté par Me Bensoussan, demande à la cour : 1°)
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000138_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 10 janvier 2020, le 16 octobre 2020 et le 30 juin 2023, la société Viamédis, représentée par Me Bensoussan, demande au tribunal
Source officielleCabinet D
66235acdaec0e60008fe99dd
11 avril 2024
11 avril 2024
N° 128 GR -------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me Toudji, - Me Lamourette, - Me Bennouar, Le 18.04.2024.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6970d37acdc6046d471d282c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] Représentée par Maître Hélène SEURIN de la SCP DACHARRY & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX assistée par Michaël BENMUSSA
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91674
26 mai 2014
26 mai 2014
au barreau de GUADELOUPE SA ORANGE CARAIBES 1 Avenue Nelson Mandela 94110 ARCUEIL Représentée par Me NIBERON substituant Me Gwendalina MAKDISSI, avocat postulant du barreau de GUADELOUPE et Me BENSOUSSAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91675
26 mai 2014
26 mai 2014
au barreau de la Guadeloupe SA ORANGE CARAIBES 1 avenue Nelson MANDELA 94110 ARCUEIL Représentée par Maître Gwendalina MAKDISSI, avocat postulant inscrit au barreau de la GUADELOUPE & Maitre BENSOUSSAN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9168a
26 mai 2014
26 mai 2014
au barreau de la GUADELOUPE SA ORANGE CARAIBES 1 avenue Nelson MANDELA 94110 ARCUEIL Représentée par Maître Gwendalina MAKDISSI, avocat postulant inscrit au barreau de la GUADELOUPE & Maitre BENSOUSSAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
64422a01d2fa6fd0f8040577
20 avril 2023
20 avril 2023
Représenté par Me Marlone ZARD, avocat au barreau de PARIS INTIMEES Société TELELANGUE - RCS de Paris sous le numéro 414 872 655 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre BENSOUSSAN
Source officiellePage 53 sur 57