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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A4
670576d91296b51ba2b227bf
8 octobre 2024
8 octobre 2024
AXA FRANCE IARD représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocats au barreau de MARSEILLE Madame [I] [E] représentée par Me Vidya BURQUIER, avocat
Source officielleChambre Sociale
688311274d9076bf079c2297
7 juillet 2025
7 juillet 2025
travail --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [U] [F] Représenté par Me Nicolas SONNET de la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb18cdc6046d478a6e43
21 mai 2026
21 mai 2026
domicilié es qualité audit siège et en sa qualité d'assureur de la Société [Q] FAIR INTERVENANTE VOLONTAIRE Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM
Source officielle4ème chambre jugeant seule
M. B C a porté plaintec/M. D A
ECLI:FR:CECHS:2025:494565.20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 12 décembre 2024 où siégeaient : Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat, présidant ; Mme Catherine Brouard-Gallet, conseillère d'Etat en service extraordinaire
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495385.20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 12 décembre 2024 où siégeaient : Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat, présidant ; Mme Catherine Brouard-Gallet conseillère d'Etat en service extraordinaire
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6d29c3df04f589a621
11 avril 2023
11 avril 2023
CLISMER Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me DEMIDOFF Me BARON
Source officielle6ème Chambre
DTA_2009849_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
A Baron qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2001606_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
état de leurs écritures : 1°) de surseoir à statuer dans la présente instance ; 2°) d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2019 par lequel le maire de Montigny-sur-Loing a délivré à la SCI du Noyer Baron
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeba
20 septembre 2011
20 septembre 2011
barreau de PARIS INTIMES : SA BERTONI représentée par ses dirigeants légaux rue du Moulinage - BP 16 38230 CHAVANOZ représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Axel BARJON
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9be31da8ce8b4a315d679
29 novembre 2019
29 novembre 2019
FRANCE [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 SNC [Adresse 10] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Isabelle COHADE-BARJON
Source officielle2ème chambre section B
64534cc837f394d0f8f6662e
2 mai 2023
2 mai 2023
Sur la nature des travaux engagés, elle relate encore n'avoir nullement créé une terrasse en lieu et place du balcon effondré, mais avoir bien effectué une reprise du balcon à l'identique au niveau de
Source officielle1ère ch. civile
6710aa74be64d7e5102451e8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
le premier balcon.
Source officielle2ème Chambre Construction
69d6d009cdc6046d47925623
8 avril 2026
8 avril 2026
En façade Sud, l’appartement constituant le lot n°8 dispose d’un balcon situé au-dessus de la fenêtre de la chambre de l’appartement du lot n°6.
Source officielle1ère Chambre
65a783e48121050008662e91
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CAVIGLIOLI-BARON -[T] Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement par mise à disposition
Source officiellesoc
61372337cd58014677406eb3
24 mars 1999
24 mars 1999
procédure de licenciement, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article L. 122-44 du Code du travail ; alors que, dans la lettre de licenciement adressée à Mme Baron
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:119
3 mai 1979
3 mai 1979
. # Alberto Villano contre Nordwestliche Eisen- und Stahl-Berufsgenossenschaft ; Pasquale Barion contre Tiefbau-Berufsgenossenschaft. # Demandes de décision préjudicielle: Bundessozialgericht - Allemagne
Source officielleciv3
6137216dcd580146773f3a73
12 juin 1991
12 juin 1991
Nîmes (1re chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Logastel immobilier, dont le siège est ... au Grau du Roi (Gard), prise en la qualité de syndic de la copropriété Les Terrasses de Baronnie
Source officielleciv1
61372151cd580146773f2c43
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Barron, 2°/ B... Guy Barron, née Mylène A..., demeurant ensemble à Chatillon-sur-Thouet (Deux-Sèvres), ..., 3°/ M. Jacky C..., 4°/ Mme Régine D..., épouse Z...
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2501274_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
A..., représentée par Me Laudic-Baron (Selarl LBP Avocats), demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision révélée par l’attestation de résultats datée du 4 septembre 2024, délivrée, concernant le
Source officielleciv3
613721bdcd580146773f6bff
18 novembre 1992
18 novembre 1992
d'Escala, La Barthe de Neste (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre), au profit : 1°) de la société civile professionnelle Les Baronnies
Source officiellePage 53 sur 531
Barjon-MediaPro
23/06/2026
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CHERY, Bertha, BARJON
08/03/2026
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BARJONNET, Arnaud, Jacques, Francois
28/02/2026
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BARJON, Claire, Amanda, BARJON
26/02/2026
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