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1 511 résultats pour « Baggul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb16bd3db21cbdd8cd24

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

née le 10 Avril 1949 à HENIN BEAUMONT (62110) ... ... 30190 LA CALMETTE représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP GUALBERT BANULS BECRIT-GLONDU, avocats

Source officielle

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02450_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

A est cogérant de la SARL " Bagels " qui exploite l'établissement " Bagelstein " à Strasbourg. Il a sollicité une autorisation d'exploiter une " petite licence de restaurant " le 10 mars 2020.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2006682_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

C, qui présentait une offre variée de produits alimentaires tels que des bagels, des salades, des crêpes, des paninis, des glaces et autres pâtisseries préparés en partenariat avec des professionnels reconnus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914ff

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

.-44500 LA BAULE représenté par Me Cédric SEGUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 INTIMÉE SA HOLOSFIND anciennement dénommée REFERENCEMENT.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0620DEC004888799

Admin. suprême

20 juin 2002

20 juin 2002

septembre 1998, le requérant demanda à la gendarmerie de Castellammare di Stabia (Naples) la restitution des certaines objets personnels qui avaient été séquestrés lors de son arrestation (entre autre, des bagues

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

68376bc57afb61838af1bf97

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il ressort de ce rapport que le passage de marche arrière est difficile, la bague de marche arrière sur le levier de vitesse ne revient pas à sa place et que les soufflets de rotules de bras avant droit

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300214

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Richard Y..., domicilié [...]                  , 44500 La Baule, 3°/ à la société SM2 Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100764

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

ADOS qui a posé un plexiglass limitant l'accès des enfants vers l'arrière du jeu et qui a affiché un nouveau règlement interdisant l'usage de l'aire de jeux au delà de 10 ans ; que par ailleurs, la bague

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2210416_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

D'autre part, les requérants produisent des factures de bagues et de tenues de mariage ainsi que des faire-part et des attestations de proches, de sorte qu'il n'existe pas de doute quant à la réalité du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2212210_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'il est titulaire d'un contrat d'apprentissage au sein d'un restaurant à la Baule ; la survenance de sa majorité le 10 août 2022 lui

Source officielle
TA

Magistrate Ghiandoni

DTA_2302746_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

-La personne détenue ne peut pas conserver de bijoux en détention, à l'exception de sa bague d'alliance, de sa montre et de pendentifs religieux. / Les bijoux, après estimation, et les valeurs sont inventoriés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61636a8722908a2ec611e8a2

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

ouvrant ces enveloppes la présence de 19 pierres semi-précieuses et d'un inventaire papier conforme à la marchandise répertoriée (premier pli / « POIRAY ' [M] [I] »), ainsi que de 4 bracelets et 2 bagues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc2

Appel

14 février 2008

14 février 2008

que la société employeur avait conscience du danger et n'avait pris aucune mesure nécessaire pour préserver la santé de son salarié qui était en contact avec l'amiante, présent dans des bandes et des bagues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a410

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me GOURVENNEC, avocat INTIMÉS : Maître Bernard X... pris en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SARL FINANCIERE CDJ ... 44500 LA BAULE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9de

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

Monsieur Y... ne semble pas comprendre la raison du départ de son épouse, il attend ainsi son retour, notamment pour lui offrir une bague qu'il a acheté pour elle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c98

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

APPELANT : Monsieur Laurent X... ... 44117 ST ANDRE DES EAUX comparant ET : Monsieur Christophe X... ... 44117 ST ANDRE DES EAUX comparant Monsieur Alain Y... ... 44502 LA BAULE

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400131_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

conditions, alors qu'à la date de la décision attaquée, Mme D était à la recherche d'un institut médico-éducatif pour sa fille et que depuis la jeune E est prise en charge à l'institut médico-éducatif de Baule

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2313624_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

C B, ressortissant sénégalais, né le 3 août 1960 à Doudé Bagué (D), a déclaré être entré en 1991 sur le territoire français.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA03815_20240122

Admin. Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

entorse au poignet gauche, des douleurs importantes au genou gauche et une lombalgie très invalidante, que Mme A a subi des dommages corporels à la suite de la chute dont elle a été victime et que la bague

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00003

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

L'épaisseur de paroi des emboîtures en un point quelconque, sauf à la gorge de la bague d'étanchéité, ne doit pas être inférieure à l'épaisseur minimale de paroi du tube auquel elles se raccordent.

Source officielle