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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101133_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
En outre, le pylône sera implanté à proximité d'arbustes.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2111140_20250226
26 février 2025
26 février 2025
En outre, la clôture du grillage sera également complétée d'arbres et d'arbustes comme le mentionne la notice précitée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2106308_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
plan local d'urbanisme : " Espaces libres et plantations / () 10 % de la surface non bâtie doit être plantée en espaces verts composés par au moins la moitié de plantations d'arbres de haute tige ou d'arbustes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02880_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de 7 129 m², sur un terrain d'une superficie de 26 595 m², comportant 3 bâtiments et 204 places de stationnement, auxquels s'ajoute une surface d'espaces verts avec 102 arbres de haute tige et 170 arbustes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02484_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
précise que le terrain d'assiette du projet se situe en bordure du chemin de l'huile de cade (voie communale n° 9), a une forte déclivité vers le Nord et supporte une végétation composée d'arbres et d'arbustes
Source officielle1ère chambre
DTA_2102367_20240216
16 février 2024
16 février 2024
En second lieu, M. et Mme B soutiennent que la future création de contreforts sur leur mur implique l'arrachage de végétaux, arbres et arbustes de plantes vivaces.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308977_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
dossier d'information a été déposé pour sa part le 21 décembre 2022, qu'il est nécessaire de prendre en compte les cartes de l'Agence nationale des fréquences, que le dossier initial parlait de faux arbustes
Source officielle2ème chambre
DTA_2401397_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
règlement du lotissement " Champ Prouvet " : " Les zones comprises entre la construction et les limites de propriété seront traitées par les acquéreurs en jardins d'agrément ou pelouses, seuls des arbustes
Source officielle2ème Chambre
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10 avril 2025
10 avril 2025
[A] [Y] à entretenir les arbres et arbustes qui constituent une haie de bordure débordant sur le chemin et qui réduit l'assiette de la servitude de passage, condamner Mme [P] [J] et M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203179_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Les requérants soutiennent enfin qu'une haie touffue d'arbustes séparant la parcelle cadastrée section AT n° 65 du chemin constitué par la parcelle cadastrée section AT n° 66, serait détruite et ne serait
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300155_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
En l'espèce, tout d'abord, la " notice volet paysager " du dossier de demande du permis litigieux indique que la végétation existante sur le terrain est composée d'une " végétation de type arbuste ", ce
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04598_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les observations de Mme Larsonnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Armbruster et de Me Heullant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300029
18 janvier 2018
18 janvier 2018
réserve que les revêtement soient en harmonie avec la teinte des façades ; qu'il est en outre établi que les intimés et leurs auteurs ont procédé à des aménagements de ces jardins par des plantations d'arbustes
Source officielle2ème Chambre
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
placard de l'entrée, les fixations de l'abattant dans l'un des toilettes cassées, l'absence des plaques de plexiglas sur la pergola, le défaut d'entretien du carrelage de la terrasse, l'absence de deux arbustes
Source officielleChambre 1-5
63c104fdbf9fd47c90a1352a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
d'instance de Cannes sur assignation du 10 novembre 2015 dirigée contre la SCI Villi alors propriétaire de la parcelle voisine, la condamnation de la SCI Villi à : - procéder à l'arrachage des arbres, arbustes
Source officielle1re chambre 2e section
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11 avril 2023
11 avril 2023
prolifération excessive de la végétation provenant du fonds appartenant à Mme [W] sur le fonds appartenant à Mme [B], et ce, au moins entre juillet et décembre 2015 et notamment la présence d'un lierre et d'arbustes
Source officielleTrib. de Commerce
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
cotes prévues A restituer les écoulements naturels existants A recouvrir les remblais par une couche de terre végétale de 30 cm d'épaisseur préalablement décapée A ne couper ou arracher les arbres et arbustes
Source officielle1ère Chambre
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9 juillet 2024
9 juillet 2024
Elle nconteste en conséquence à Mme [B] le droit d'avoir fait démolir le 16 février 2019 une clôture ajourée en béton entre les deux fonds avec arrachage d'un certain nombre d'arbustes.
Source officielleRéférés
6866d420d33109fd079b1152
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le long de ce mur, du côté de la propriété de Monsieur [L], est implantée une haie de divers arbustes, pour la plupart des noisetiers dont la souche est en pied de mur.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
système de motorisation interphone) ainsi que les équipements intégrés aux clôtures (alarme, vidéosurveillance), - Les aménagements ou équipements à caractère immobilier du terrain : haies, arbres, arbustes
Source officiellePage 53 sur 86