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35 353 résultats pour « Angale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

687183bdd395d6ba9f2ad6e3

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SASU AMAE JARDINERIE URBAINE a fait connaître son désistement d'instance et d'action à l'encontre de la SAS LOS ANGELES. Ce désistement a été expressément accepté en défense.

Source officielle

Page 53 sur 1768

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Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANGALEA CONSEIL

SIREN 539452946Greffe du Tribunal de Commerce de niort

10/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANGALEA CONSEIL

SIREN 539452946Greffe du Tribunal de Commerce de niort

17/04/2025

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Dépôts des comptes

ANGALEA CONSEIL

SIREN 539452946Greffe du Tribunal de Commerce de niort

26/06/2024

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Dépôts des comptes

ANGALEA CONSEIL

SIREN 539452946Greffe du Tribunal de Commerce de niort

14/06/2023

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Dépôts des comptes

ANGALEA CONSEIL

SIREN 539452946Greffe du Tribunal de Commerce de niort

01/07/2022

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CC

comm

613720a4cd580146773ecdbf

Cassation

21 juillet 1987

21 juillet 1987

dernière, que, par un jugement du 25 juillet 1985, le Tribunal de grande instance de Dunkerque a ordonné la vente de ce bâtiment et fixé celle-ci au 8 novembre 1985, que, le 19 septembre 1985, la société Ansal

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00480

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Par ailleurs, et afin que vous puissiez prendre vos éventuelles dispositions, nous avons repoussé votre date d'affectation à Sainte Angèle au 18 juillet 2011.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00779_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

des Angles et de sa hauteur excessive en violation de l'article UA3 de ce même règlement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e2

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Christophe X...et Angèle Z...se sont mariés le 22 juillet 2006 à FRUGES sans contrat préalable et un enfant est issu de leur union : Louis, né le 12 février 2007.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002352_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

La société Angel Shopping Centre est propriétaire du centre commercial Nice Etoile situé 30, 33 et 36 avenue Jean-Médecin à Nice.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007714087

Admin. suprême

4 mai 1984

4 mai 1984

ARTICLE 2 : LES REQUETES DE LA SOCIETE POMAGALSKI ET LE SURPLUS DES RECOURS INCIDENTS DE LA COMMUNE DES ANGLES ET DE LA COMPAGNIE ABEILLE-PAIX SONT REJETES.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100263

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté la requête de Mademoiselle Y... en adoption simple de l'enfant Angel Dork Louys Emile X... ainsi que la requête de Mademoiselle

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201713_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Chaussard, rapporteur public, - et les observations de Me Raynal, représentant la commune de Les Angles. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL02388_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Par un arrêté du 20 décembre 2019, le maire de la commune des Angles, dont le territoire est régi par le règlement national d'urbanisme, a délivré à la SCCV Les Angles Ter Natura BDX un permis de construire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f9f3b9a6be9c926c7caac9

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Par jugement réputé contradictoire du 1er juillet 2024, le tribunal de commerce de Melun a condamné la société GFB-Holding en sa qualité de caution à payer à la SCP Angel-Hazane-Duval en sa qualité de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db23

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Angélique Bernadette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e37

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

No 14/ 05351 AFFAIRE : SA AVIVA VIE C/ Angélique X... ...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00816_20240612

Admin. Appel

12 juin 2024

12 juin 2024

Le 14 octobre 2020, l'EARL du Champ de l'Angle, dont l'associée unique est Mme B D, a déposé une demande concurrente portant sur les mêmes parcelles.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304464_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Le désistement de La pierre d'angle est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Chambre sociale

677f6622e034c1f8dc4588af

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 6 février 2024, la SCP Angel-[L]-Duval ès qualités a fait signifier ses écritures à l'AGS CGEA d'[Localité 7].

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b16308b9f94e984650bdb5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Sur les autres demandes : La demande reconventionnelle de dommages et intérêts de la société SUSHI LES ANGLES n'est pas motivée.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201159

Cassation

2 juillet 2009

2 juillet 2009

soumises à aucun formalisme particulier ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant, en qualité de représentante légale de sa fille mineure, introduit une action en recherche de paternité contre Mmes Angélique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938e0

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

née le 30 Mai 1957 à Venaco (20231) ... 20166 PORTICCIO comparante en personne entendue en ses observations, INTIMES : Mme Angèle Jeanne Y... veuve X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f582a4ad0d5ee7d7e5ac2

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[F] et la société l'Angle du carreau à payer à M. 

Source officielle