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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f442ebcdc6046d472e8819

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : EURL FINE TRADING [Adresse 2]-export de tous produits non réglementés (marchandises, recherche

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4cbadcdc6046d4738fae9

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SAS FRANCE TRAVAUX [Adresse 2] Activité maçonnerie, le gros ¿uvre, les travaux

Source officielle
CC

cr

6079a8539ba5988459c4cb61

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, du 25 juin 1991, qui, pour proxénétisme aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, ainsi qu'à l'interdiction de séjour

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e555340e2901d10fa32cea

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/09285 - N° Portalis DB3S-W-B7J-34TX MINUTE: 25/1935 Nous, Gaëlle MENEZ, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien

Source officielle
TJ

JLD

68e0217074e929a9d8fb37d4

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[S] [I] né le 22 Septembre 1990 à [Localité 5] (ILLE-ET-VILAINE), demeurant [Adresse 1] Comparant et assisté de Me Adriana FREYERMUTH-CRISTACHE, avocat au barreau de SARREGUEMINES Et en présence de :

Source officielle
TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d58b4

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Adrien MARCOURT, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

JLD

66fda41c38de0398b51d575e

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Adrien MARCOURT, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67eeccd4b848dd6814c5ce87

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 25/02825 - N° Portalis DB3S-W-B7J-26AO MINUTE: 25/632 Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008233530

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Adrien Félix X, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a1603a8cdc6046d47079b33

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

838 136 436, prise en sa succursale en France sise [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Adrien

Source officielle
CC

civ3

60794bb69ba5988459c43ba5

Cassation

10 janvier 1978

10 janvier 1978

SUR LES MISES HORS DE CAUSE SOLLICITEES : ATTENDU QU'AUCUN DES GRIEFS DU POURVOI N'EST DIRIGE CONTRE LES CHEFS DE L'ARRET ATTAQUE CONCERNANT LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 2, VILLA ADRIENNE-SIMON,

Source officielle
CE

Président de la section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000008188089

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

Vu la requête, enregistrée le 11 juillet 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Adriana A demeurant ... ; Mme A demande au Président de la section du contentieux du Conseil

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302272_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Juanito C, Hervé Spaletta, Joël Laine, Yves Froissart, Adrien Legros, Jérémy Guillon, Bruno Hedde, Arnaud B, Jean-Louis E, Jean-Marie F et Didier Boudet qui n'ont pas produit d'observations.

Source officielle
CC

soc

és de rupture et de congés payés dirigéec/Mme Madeleine Z

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02757

Cassation

19 décembre 2007

19 décembre 2007

selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 avril 2006), que Mme X... a été engagée comme auxiliaire de vie en juillet 1999 par Mme Y..., gérante de tutelle, désignée comme mandataire spéciale de Mme Adrienne

Source officielle
CC

civ1

613723cecd5801467740e685

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Adrien G..., demeurant ..., 4 / de la Société renflouements et travaux fluviaux G... frères, dont le siège est ... la Garenne, 5 / de M. Paul A..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007913987

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Adrien X..., E... Adolphe, Gaëtan Y..., Fred Z..., à Mme Michèle H..., à MM. Armand A..., Jean B..., Serge C..., Emmanuel F..., à Mme Rosine K..., à MM. Hillarion I..., à Mme Monique D..., à MM.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-223235

Admin. suprême

28 janvier 2023

28 janvier 2023

France [GC], n o 25444/94, § 51, CEDH 1999 II, Adrian Constantin c. Roumanie , n o 21175/03, §§ 18-19, 12 avril 2011, et Pereira Cruz et autres c.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206657

Admin. suprême

18 novembre 2020

18 novembre 2020

:0pt; text-indent:14.2pt; font-size:7pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Communiquée le 18 novembre 2020 Publié le 7 décembre 2020   QUATRIÈME SECTION Requête n o 58792/16 Adrian

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-212354

Admin. suprême

16 septembre 2021

16 septembre 2021

clear:both } .sD37F5C3B { margin-top:66pt; margin-bottom:0pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } Published on 4 October 2021   FOURTH SECTION Application no. 7490/16 Adrian-Cristinel

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-217008

Admin. suprême

25 mars 2022

25 mars 2022

page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 11 April 2022   FOURTH SECTION Application no. 62047/19 Gabriel-Adrian

Source officielle

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