dans la pièce voisine ; qu'en retenant que cette porte de communication entre deux pièces ne présentait aucune anormalité, quand il ressortait de ses propres constatations qu'elle s'était brisée au passage

tendait à confirmer rétrospectivement que sa durée réelle de travail excédait celle, de 38h30, mentionnée dans son contrat de travail, sans quoi l'employeur n'aurait eu aucune raison de proposer le passage

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que l'arrêt attaqué statuant sur les demandes en divorce de M. et Mme X..., a retenu que le passage

civil ; 3 ) qu'en déboutant la société MVC de ses demandes contre la société Iberia, faute pour elle d'avoir été partie au contrat de transport ou de justifier être subrogée dans les droits des passagers

A..., ressortissant libanais en provenance de Cotonou (Bénin) et à destination de Beyrouth (Liban), et qu'il n'avait pas déclarées lors de son passage en zone de transit international à Roissy, et que

[X] à libérer l'exercice du passage de M. [U] sur l'allée. 3. Par la suite, M. [X] a assigné M. [U] et son coïndivisaire, aux droits duquel vient M.

X... s'était fait rembourser par son employeur, à titre de déplacements professionnels, en produisant des certificats de passage, des déplacements effectués à titre privé les 8 janvier, 18 mars et 10 avril

X..., si le certificat attestant d'un passage au contrôle technique, lequel était nécessaire à l'immatriculation du véhicule, avait bien été remis à l'acheteur, le Tribunal n'a pas donné de base légale

X... effectuait des passages hebdomadaires au siège de l'entreprise pour prendre ou recevoir des instructions, rendre compte, remettre des documents administratifs ou commerciaux et assurer ou faire assurer

pourvoi incident : Attendu que la société GIAT Industries fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré bien fondé le redressement en ce qu'il a soumis à cotisations les indemnités incitatives de passage

Z... avait soutenu dans ses conclusions d'appel qu'il était acquis que les infiltrations qui avaient endommagé la toiture de l'immeuble incriminé n'étaient pas dues à des passages de neige poudreuse à

que la société Message éditions a publié un livre intitulé "Guide des hôtels de chaîne" vantant l'infrastructure et les services des hôtels de chaîne qu'il répertoriait, et comportant en page 6 le passage

Y... dans la possession de la servitude de passage, l'arrêt du 19 novembre 1986 avait retenu, par motifs adoptés, qu'en édifiant un portail barrant le passage, M.

alors, d'autre part, que ne constitue pas une entrave à la liberté du travail, constitutive d'une faute lourde, le seul fait pour un gréviste, de s'asseoir sur le seuil de l'entreprise et de refuser le passage

société du Franc Trésor, alors, selon le moyen, "d'une part, que la cour d'appel, qui constate que la hauteur sous poutre correspond à la cote prévue sur les plans de l'architecte, mais ne permet pas le passage

la route nationale n'était pas continu, sans se prononcer sur le procès-verbal de gendarmerie, duquel il ressortait que le choc avait eu lieu à un endroit où le muret de séparation interdisait tout passage

la partie gauche de la chaussée, avec le cyclomoteur conduit par Nicolas A..., âgé de 14 ans, qui circulait en sens inverse et débouchait d'une voie non prioritaire sur laquelle une balise "cédez le passage

. ; qu'au surplus, le bail ne porte pas sur la parcelle de terrain à usage de passage, cadastrée BO n° 501, lieudit "70, rue de Lorraine" ; qu'en jugeant néanmoins que la société Lithographic avait