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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
69bbbb48cdc6046d472f7a59
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les menuiseries extérieures et la couverture avec ses raccords et accessoires assurent la protection contre les infiltrations d'eau dans l'habitation (...) ; 2.
Source officielleChambre 4-4
627df6850d41e0057d43e096
12 mai 2022
12 mai 2022
de menuisier coefficient 150 moyennant une rémunération mensuelle brute de 1321,04 euros, portée à 1960,44 euros par avenant du 5 septembre 2019 pour 151,67 heures.
Source officielleService des référés
6708314689f19e8c50fae2ae
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MENUISERIE MARC BLANC C/ S.C.I.
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69c39210cdc6046d47dd96b4
27 janvier 2026
27 janvier 2026
de la SASU LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE et de la SASU LES NOUVELLES MENUISERIES GREGOIRE, afin que cette affaire soit remise au rôle.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69738493cdc6046d476d2dcc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[C] a confié à la société Hugo Menuiseries exerçant sous l'enseigne Solabaie (la société Hugo Menuiseries) le remplacement de l'ensemble des menuiseries de son habitation située [Adresse 1] à [Localité
Source officiellecr
Chambéry pour connaître des poursuites exercéesc/Armand X
61372691cd580146774269cb
14 janvier 1992
14 janvier 1992
séances auxquelles X... a participé en qualité d'adjoint au maire, le conseil municipal de la commune des Deserts a, en vue de la réfection du bâtiment de la mairie, décidé de confier les travaux de menuiserie
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01903_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
depuis le 5 août 2009 ; sa fille réside en France en étant bénéficiaire de la protection temporaire depuis 2022 ; il est bien intégré dans la société française et travaille dans une entreprise de menuiserie
Source officielle3e Chambre A
60356d323d199f942aff18e2
28 avril 2016
28 avril 2016
Elle a confié à la SARL Atelier Paul Zoppi et Fils, la réalisation de travaux de menuiseries.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FE43 E.U.R.L. ALU BAIE CREATIONc/S.A
63c8ef40dc5b777c909930fd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La société GRIFFAUT Menuiserie a posé les portes livrées.
Source officielleChambre 1 Cabinet 0
695d7e0a75782d5f06021cb6
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[R] [L] a confié à La SARL CASEO MAISON DE LA MENUISERIE des travaux de menuiserie dans son immeuble situé 16 rue Simone de Beauvoir 57525 TALANGE.
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f276
3 avril 1997
3 avril 1997
tout autre vice du consentement, en refusant tout effet juridique au protocole d'accord intervenu le 15 décembre 1992 entre la société Ratheau LBP et Louis Z..., sans rechercher si la victime s'était méprise
Source officiellecr
613725d3cd58014677420d10
7 avril 1999
7 avril 1999
moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux, autoritaire et capable de la plus grande violence et que les proches de sa compagne ont établi que celle-ci était lasse de la vie commune qu'elle menait
Source officiellecr
613725d3cd58014677420d11
7 avril 1999
7 avril 1999
moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux, autoritaire et capable de la plus grande violence et que les proches de sa compagne ont établi que celle-ci était lasse de la vie commune qu'elle menait
Source officiellecr
613725d3cd58014677420d12
7 avril 1999
7 avril 1999
moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux, autoritaire et capable de la plus grande violence et que les proches de sa compagne ont établi que celle-ci était lasse de la vie commune qu'elle menait
Source officiellecr
613725d3cd58014677420d13
7 avril 1999
7 avril 1999
moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux, autoritaire et capable de la plus grande violence et que les proches de sa compagne ont établi que celle-ci était lasse de la vie commune qu'elle menait
Source officiellecr
613725d3cd58014677420d16
7 avril 1999
7 avril 1999
moralité a établi qu'Alain X... est un homme jaloux, autoritaire et capable de la plus grande violence et que les proches de sa compagne ont établi que celle-ci était lasse de la vie commune qu'elle menait
Source officiellesoc
613723ffcd58014677410eef
12 mars 2003
12 mars 2003
précisément à des pièces et témoignages qu'ils produisaient, que le salarié était adhérent au SNJ bien avant son entrée dans la société des Editions Larivière, qu'antérieurement à sa désignation, il menait
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301348
12 novembre 2014
12 novembre 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que la société Menuiserie Lise, professionnelle qualifiée,
Source officielle1ère Chambre
651d02c0fe8d588318c1ad5b
3 octobre 2023
3 octobre 2023
la condamnation de la société Menuiserie Concept à lui payer la somme de 3 417 euros au titre du remboursement des menuiseries.
Source officielleChambre Civile
68e88bc13ea43407b9fbd07a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
, ce qui rendait la société Poralu Menuiseries débitrice .
Source officiellePage 52 sur 747