Monsieur [E] [B], ès qualités, ajoute qu'il ressort des auditions des quatre cavalières que le conducteur du camion a commis une faute de conduite dès lors que les quatre chevaux ont réagi brusquement

X... qui invoquaient la "faute de conduite" du cyclomotoriste qui, après avoir "pour une cause indéterminée...

par le jeune Guillaume X... appartient au père de la passagère ; - les conducteurs des deux véhicules impliqués sont titulaires du permis de conduire depuis avril 1994 pour Guillaume X... et depuis octobre

[K] a été engagé en qualité de conducteur routier courte distance, à compter du 6 janvier 2014, par la société SLT. 2.

Il ajoute que dès qu'il y a contact entre un véhicule immobile et la victime d'un accident, ledit véhicule est impliqué au sens de la loi de 1985.

en date du 2 juin 1994, qui, pour homicides involontaires sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 avec sursis, a constaté l'annulation de son permis de conduire

d'un véhicule terrestre à moteur est subordonnée à l'implication du véhicule dans l'accident ; qu'en se bornant à relever qu'aucune partie ne discutait la qualification d'accident de la circulation

X... et son assureur, la MACIF; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté cette action, alors que, selon le moyen, d'une part, en l'absence de contact, le véhicule est impliqué au sens de

sur le préjudice d'agrément : 8 000 euros ; que du fait de l'accident, Yvette X... s'est trouvée dans l'impossibilité de se livrer à certaines activités normales d'agrément (jardinage, bicyclette, conduite

Q... a été victime, le 1er juillet 2009, alors qu'il circulait en motocyclette, d'un accident de la circulation dans lequel a été impliqué le véhicule conduit par B...

à la réalisation du dommage, indépendamment de la faute commise le cas échéant par le conducteur de l'autre véhicule impliqué.

X... a été heurté par le véhicule conduit par M. Y... ; qu'alors qu'il descendait pour constater les dégâts matériels, M.

X... avait déjà été interpellé au Maroc en 2010, en possession de 78 kilogrammes de résine de cannabis, dissimulés dans une cache aménagée d'un véhicule identifié à son nom et conduit par lui-même ; que

le véhicule conduit par M.

capacités de conduite liée à sa consommation de cannabis, au mépris de surcroît de la violation d'autres règles de sécurité et avait manqué de maîtrise dans la conduite de son véhicule, et que cette faute

Un véhicule Renault Laguna conduit par M. [K] [X], non assuré, a percuté le véhicule Seat conduit par M.

R... a été victime d'un accident corporel de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule terrestre à moteur conduit par M.

, auquel était attelé une semi-remorque, avec une benne chargée de graviers, louée par celle-ci à la société AMT Location, a été impliqué dans un accident de la circulation au cours duquel Lucile Z...