Codes de loi français

Article Annexe I

fructose) est supérieure à 45 grammes par litre 25 Cérons 25 Graves supérieures 25 Haut-Montravel 30 Loupiac 25 Monbazillac 30 Monbazillac suivi de la mention "sélection de grains nobles" 30 Sainte-Croix-du-Mont 25 Sainte-Foy-Bordeaux

LEGIARTI000029557485

objectifs touchant à la santé publique et à l'économie de la santé : - la délivrance d'antibiotiques à l'unité peut faciliter l'observance des patients, et réduire l'utilisation postérieure d'antibiotiques par le patient lui-même ou par d'autres membres du foyer

Article Annexe 3-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Y en foyer d'hébergement pour personnes handicapées.

Article R542-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 02 > 27

-A l'annexe 2-1 du présent code, les mots : " en logement-foyer " ne sont pas applicables. VIII.

Article Annexe

Dans le cas où les foyers lumineux sont alimentés par deux circuits distincts, chaque circuit devra permettre de réaliser l'éclairement moyen minimal requis.

Article 55-4

La direction du casino peut, dans son règlement intérieur : - imposer lorsqu'il n'y a qu'un seul joueur à table, de jouer sur deux cases au minimum ; - interdire de jouer debout lorsque des places assises sont vacantes ; - autoriser un joueur à abandonner

Article 38

A défaut, la procédure est réputée abandonnée. Simultanément, le directeur de la caisse engage la procédure de déconventionnement dans les conditions définies à l'article 38.2.

Article Annexe

Par application des articles L. 1225-47 et suivants du code du travail et dans les conditions prévues par lesdites dispositions, l'agent justifiant d'une ancienneté minimale d'une année à la date de la naissance de son enfant ou de l'arrivée à son foyer

Article 83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Cette disposition s'applique séparément aux rémunérations perçues par chaque membre du foyer fiscal désigné aux 1 et 3 de l'article 6.

Article L144-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

cotisation n'a été réalisé au cours des quatre années précédant le rachat ; pour les contrats prévoyant des versements réguliers, l'adhésion au contrat est intervenue au moins quatre années révolues avant la demande de rachat ; 3° Le revenu de son foyer

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

L'adéquation entre les dimensions du logement, le nombre et la destination des pièces, la composition du foyer et l'activité d'accueil familial, en tenant compte des modalités de l'accueil envisagé (à temps complet ou à temps partiel, de jour ou de nuit

Article 244 quater X

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 41

Les logements peuvent être adaptés pour recevoir des logements foyers conformément à l'article L. 633-1 du code de la construction et de l'habitation.

Article 60

Les actions de communication menées par le Gouvernement sur la mise en place du prélèvement à la source informent en particulier sur l'option offerte au contribuable d'individualisation du taux de prélèvement du foyer fiscal, pour chacun des conjoints

Article Annexe

BORDEAUX COTES DE FRANCS R 200 merlot, 189 autres 11,00 13,50 BOURG ET COTES DE BOURG R 189 merlot, 180 autres 13,00 PREMIERES COTES DE BORDEAUX R 200 merlot, 189 autres 11,00 13,50 GRAVES DE VAYRES R 189 merlot, 180 autres 13,50 SAINTE-FOY

LEGIARTI000034796785

DOUBLE 240000505 CENTRE HOSPITALIER DE RIBERAC 240000141 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-ASTIER 240000513 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-ASTIER 240016055 CHIC RIBERAC DRONNE DOUBLE 240000521 CENTRE HOSPITALIER CHENARD 330781261 CENTRE HOSPITALIER STE FOY

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

assemblées parlementaires ; 1° bis a et c (Abrogés) ; b (Transféré sous le b de l'article 80 ter) ; 2° Les prestations familiales énumérées par l'article L. 511-1 du code de la sécurité sociale, l'allocation de salaire unique, l'allocation de la mère au foyer

Article 199 novovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

. – La location ne peut pas être conclue avec un membre du foyer fiscal du contribuable ou, lorsque le logement est la propriété d'une société non soumise à l'impôt sur les sociétés, autre qu'une société civile de placement immobilier, avec l'un des associés

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

comprenant au moins une commune de plus de 15 000 habitants, communauté urbaine, communauté d'agglomération, syndicat d'agglomération nouvelle, département ou région sur le territoire duquel ou de laquelle la société possède des logements ou des logements-foyers

Article 1

. ― GRETA des hauts cantons de l'Hérault ; Association des foyers de Province (AFP). V Agent de prévention et de sécurité. 344t 1 an Nouvelles carrières Ouest (NCO).