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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6438f226a942a604f5e93357
4 avril 2023
4 avril 2023
trois fois par semaine (mercredi, vendredi et dimanche) une perfusion de Spasfon 2 ampoules dans 100ml de [T] sur 1H30 pendant trois mois matin et soir, dimanches et jours fériés y compris + garde de veine
Source officielle5ème chambre
69e86e2bcdc6046d471a811c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le 17 mars 2023 Théraclion et Surgicare signent un contrat de vente d'une machine pour le traitement des veines variqueuses par une méthode non invasive utilisant les ultrasons, ci-après dénommée la «
Source officielleChambre 4-1
68fc5d87af64986e40f7e25b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[V] d'ordre privé s'étant vengé avec l'aide des membres du CHSCT de la société DB Shenker et l'ayant évincé du site de celle-ci.
Source officielleChambre 1-7
66ff857fa4ff9ec259c0943f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la SAS Marbrerie de [Localité 4] a reconnu son erreur en proposant une réduction du prix et en essayant de refaire la partie évier qui posait problème, en vain, ne disposant pas de plaque de la même veine
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e2836fac7141b7e911
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le certificat médical initial en date du 11 avril 2015 fait état d'une phlébotomie (ndr : section des veines) dans un contexte de burn-out au travail.
Source officielle19eme contentieux médical
686c1141dd7001754d61be32
7 juillet 2025
7 juillet 2025
les conclusions du 17 janvier 2022 sont les suivantes : " la lésion tronculaire du nerf péronier gauche est directement lié à l'acte chirurgical à type de phlébectomie dans le territoire de la petite veine
Source officielleChambre 21
65a580a0919da7c4f1759e5d
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Le 21 mars 2017, il a été opéré à l’aide d’un pontage entre la poplitée retroventriculaire et le tronc tibio- péronier à l’aide d’une veine saphène interne inversée homolatérale.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2504154_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Belgique et vouloir demeurer en France et fait également état de ses craintes en cas de retour en Belgique tenant au fait qu'il y retrouverait des personnes avec qui il s'est battu et qui veulent se venger
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2300849_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
l'existence des risques qu'ils soutiennent personnellement encourir en cas de retour en Géorgie en raison des menaces qu'exerceraient des individus abkhazes à l'égard de la famille de son épouse, pour venger
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302147_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
que le préfet n'a pas tenu compte des pièces versées au dossier et notamment l'échec de la médiation menée par le chef du village entre les deux familles et l'attestation du père soutenant qu'il veut venger
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306154_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Si Mme D se prévaut des menaces qui pèseraient sur elle et son époux en Arménie, du fait des pressions d'hommes politiques qui chercheraient à se venger d'un contrat qui n'auraient pas, selon eux, été
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305108_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
B soutient à l'audience craindre pour sa vie en cas de retour en Irak où la famille d'une personne qu'il aurait tuée voudrait se venger, il n'apporte aucun élément de nature à corroborer ses allégations
Source officielle5ème chambre
DTA_2202339_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
B, trois jours après l'intervention, a présenté une hémiplégie gauche, causée par une occlusion complète de la veine parotide controlatérale.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210183
15 mars 2018
15 mars 2018
salariée qui se trouvait dans un bureau qui lui était réservé au sein de la société C..., après avoir avalé en milieu de matinée des tablettes de médicaments, a utilisé un cuteur pour se tailler les veines
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100179
6 février 2020
6 février 2020
F... qui chercherait à se venger de la procédure engagée à son encontre en liquidation d'indivision, aucune pièce du dossier ne vient étayer les affirmations des intimés ce chef.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fda0e52442f445135a9ede0
7 octobre 2019
7 octobre 2019
par l'intimé que la préfecture de la Gironde a délivré le 31 juillet 2018 un récépissé de déclaration de modification des statuts de l'association cultuelle bouddhique de [Localité 4] ' la pagode Sen Veng
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda8db10aa65b1d61985498
20 juin 2019
20 juin 2019
statut de salaire que pour avoir accès à des informations commerciales qu'il a utilisées pour créer sa propre entreprise, qui plus est concurrente et n'a formé la demande de requalification que pour se venger
Source officielle1ère chambre civile A
6034a4e36be65d910ab4e0a7
27 octobre 2016
27 octobre 2016
[A], [U] et [P], désignés par le président de la CCI, énoncent dans leur rapport que le dommage est consécutif à un complication d'un cathétérisme veineux central de la veine sous-clavière, à type d'hémothorax
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60351ae7bc5eae4638fb1edf
17 juin 2016
17 juin 2016
incontestablement lié à la présence de ces galeries souterraines situées à 7 mètres de profondeur vraisemblablement destinées à l'acheminement du minerai brut, activité en lien direct avec l'exploitation des veines
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-12812
17 mars 2020
17 mars 2020
In the same vein, the fact that some former owners might be deemed to have been fully compensated under the 2015 Property Act on account of the prior (partial) restitution of the property they had obtained
Source officiellePage 52 sur 88