. ; que concernant le turn over, le directeur s'en explique en reprenant un à un les causes de rupture qui, selon ses affirmations confirmées par Jacques K... à son attestation, étaient suivies par le

They were subsequently transferred in Turin in order to be boarded on a flight directed to Sudan. The applicants eventually remained in Italy and were granted refugee status.

complémentaire enregistrés les 8 août 1986 et 23 octobre 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la société à responsabilité limitée INTERIMA, dont le siège est 270, route de Turin

Turot, Maître des requêtes, - les observations de la SCP de Chaisemartin, avocat de la Société anonyme "SAINTE-CROIX-DES-NEIGES", - les conclusions de M.

Turot, Maître des requêtes, - les conclusions de M. Y.... Martin, Commissaire du gouvernement ; Sur la régularité du jugement attaqué : Considérant, d'une part, que si M.

Turot, Maître des requêtes, - les conclusions de M. X....

compte bancaire le 29 décembre 1978, et si par suite l'administration était en droit de le soumettre à taxation d'office, il résulte d'une attestation en date du 26 juin 1980 provenant de l'Agence Turenne

xa0;    Rend la décision suivante :        Le grief du requérant porte sur la durée d'une procédure civile qui a débuté le 28 juillet 1987 devant le tribunal de Turin

Mauro Torinese (Turin). Elle est représentée devant la Cour par Maître Antonina Maesano, avocate à Reggio de Calabre.

xa0;   Nuri GÖNÜL est un ressortissant turc né en 1926, résidant à Balıkesir     Saadet GÖNÜL est une ressortissante turque née en 1962, résidant à Bingöl     Turan

Turquie , 42713/98 , 23   septembre 2004   ; Bahçeci et Turan c.   Turquie , 33340/03 , 16   juin 2009   ; Bülent Kaya c.

Turan ARSLAN 1970 turc Diyarbakır 6. Zuhal ARSLAN 1979 turque Diyarbakır        

Turot, Maître des requêtes, - les observations de Me Roger, avocat de M. Benjamin X..., - les conclusions de M. Y....

Turot, Maître des requêtes, - les observations de Me Roue-Villeneuve, avocat de M. Gérard Y..., - les conclusions de M. X....

ressort pas des pièces du dossier qu'en retenant, au nombre des objectifs à réaliser dans le cadre du schéma directeur national, le principe d'une liaison ferroviaire à grande vitesse de Grenoble à Turin

pursuance of Article 48 (art. 48) of the Convention;   Whereas in his application the applicant complained inter alia of the excessive length of civil proceedings he had instituted against the town of Turin

B a déposé une demande de visa long séjour pour poursuivre ses études par une formation en " Bachelor Tourisme année 3 " à l'école internationale Tunon de Marseille pour laquelle il justifie d'une inscription

Jeol, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 janvier 1990), que la société anonyme Etablissements Beauvalet-Turenne (la société) a