X..., au moment du choc, terminait la traversée de la chaussée dans les limites du passage réservé aux piétons, n'a pas déduit de ses constatations les conséquences qu'elles comportaient et a violé le

qu'ayant constaté, par motifs propres et adoptés, que Mme X... avait acquis, en 1985, dans un immeuble en copropriété deux lots à usage de caves constitués par un boyau étroit de forme ovoïde, lots traversés

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 octobre 2024, la société Lbc France, représentée par Me Traverse, demande à la Cour : 1°) d'annuler la décision du 6 août 2024 par laquelle

[R] [C] a traversé une voie de grande circulation munie de glissières de sécurité entre les deux voies et destinées à empêcher les piétons de traverser, constituant un obstacle que ce dernier aurait franchi

s'être rendu en janvier 2006, lors d'une foire d'exposition, sur le stand de la société Berton Sicard industrie bâtiment (la société Berton Sicard), distributeur des produits fabriqués par la société Travere

Z... perd le contrôle de son véhicule qui percute l'arrière gauche du véhicule de Madame Y..., lequel traverse la chaussée sur la gauche par rapport à son sens de marche.

Il indique avoir traversé des difficultés financières mais avoir toujours été de bonne foi et avoir entamé de nombreuses démarches auprès des services sociaux.

[Q] a indiqué qu’il avait traversé une période de grande dépression après avoir eu à assumer les frais d’hébergement de son père en Ehpad, puis le décès de celui-ci et les conséquences financières de la

le déchargement de la marchandise avant sa destination finale, puis sa disparition, étaient constitutifs d'une telle faute, sans rechercher si les événements de fortune de mer qui avaient marqué la traversée

ETAIT EMPLOYEE, QU'ELLE ETAIT PASSEE DEVANT SON DOMICILE ET AVAIT POURSUIVI SON CHEMIN DANS L'INTENTION DE SE RENDRE DANS UNE BOULANGERIE, QU'APRES AVOIR PARCOURU ENVIRON CINQUANTE METRES, ELLE AVAIT TRAVERSE

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU LES ARTICLES 637 ET 639 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'AYANT CONSTATE QUE LA CONDUITE DU TOUT-A-L'EGOUT DE LA PROPRIETE X...TRAVERSE LA PROPRIETE Y.

l'arrêt de décider que ce chemin était un chemin d'exploitation et de reconnaître aux époux X... un droit de passage sur son assiette, alors, selon le moyen, " que, lorsque le propriétaire du terrain traversé

exploitation ; par le seul effet de la loi, l'usage en est commun à tous les riverains ; qu'il importe peu, dès lors, que le chemin d'exploitation présente un avantage pour le propriétaire de la parcelle traversée

suite du refus opposé par le directeur départemental des territoires de la Sarthe à sa demande de communication d'une copie des documents suivants se rapportant à l’occlusion d’un bras de la Braye qui traverse

Y..., DONT LE FONDS EST TRAVERSE PAR UN RUISSEAU, AYANT ASSIGNE MME X..., PROPRIETAIRE DU FONDS SITUE EN AMONT, POUR OBTENIR QU'ELLE REMETTE EN ETAT LE LIT DU RUISSEAU AFIN QUE L'EAU PARVIENNE A SA PROPRIETE

SOUTENANT QUE CETTE VITESSE EN AGGLOMERATION POUR LA TRAVERSEE D'UNE INTERSECTION ET EU EGARD AU GABARIT DU VEHICULE ETAIT EXCESSIVE, PARTICULIEREMENT POUR UN CONDUCTEUR INEXPERIMENTE, QUI N'ETAIT EMPLOYE

Y..., qui avait entrepris imprudemment la traversée de la chaussée, n'était pas la cause exclusive de l'accident ; Que par ces motifs, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; PAR CES

X..., Mme Y... a brusquement repris sa traversée, sans prêter attention à l'arrivée d'autres véhicules et que le cycliste ne pouvait prévoir qu'alors qu'il se trouvait presque sur elle, elle reprendrait