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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008090750
11 février 2002
11 février 2002
Thierry T..., qui ne sont pas les parties perdantes dans la présente instance, soient condamnés à verser à M.
Source officielleciv1
60794ba99ba5988459c43991
8 mars 1988
8 mars 1988
Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 31 janvier 1986) que la société Thinet et Cie a passé un marché pour la construction
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:469127.20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
du tribunal administratif d'Amiens, statuant sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, d'enjoindre à la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85765
12 juin 2001
12 juin 2001
Madame Y..., Greffier, LE DOUZE JUIN DEUX MILLE UN R É P U B L I Q U E F R A N OE A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS -------------------------- ARRET N° DU 12 Juin 2001 R.G. n° 01/00390 Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd12
27 mars 2008
27 mars 2008
C / Thierry Y... Louis Y... Françoise Z...
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203116_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
demande au juge des référés, statuant sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db6b
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Thierry X...l'aurait menacé d'une visite de son avocat, ne peut caractériser l'existence d'une faute grave.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2102553_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2023, le centre hospitalier de Château-Thierry, représenté par la SCP Lebègue Derbise, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efe7
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac27
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Monsieur Thierry X... a relevé appel de ce jugement le 21 décembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927ce
30 mars 2015
30 mars 2015
Thierry X...et de Mme Stéphanie Ravaetua Z.... Au cours de l'année 2003, M. Thierry X...a obtenu la garde des deux filles. Depuis l'année 2005, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911fa
18 février 2014
18 février 2014
Thierry X... C/ Mme Françoise Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b277
3 juillet 2007
3 juillet 2007
Le jugement sera confirmé en ce qu' il a débouté Thierry X... de cette demande.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
AUDOUARD, SA ZA du Meyrol 18 avenue de la Feuillade 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me WUIBOUT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b65c
3 novembre 2005
3 novembre 2005
AUDOUARD, SA ZA du Meyrol 18 avenue de la Feuillade 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me WUIBOUT, avocat au barreau de SAINT- ETIENNE INTIME : Monsieur Thierry
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00231
21 février 2012
21 février 2012
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fab2
13 septembre 2012
13 septembre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08a
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Thierry X....
Source officiellecr
613725c3cd58014677420590
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises du BAS-RHIN, en date du 9 octobre 1998, qui, les a condamnés, pour vol avec arme, respectivement à douze et quinze ans de réclusion criminelle, ainsi que
Source officielleChambre 00
69e0226dcdc6046d4763032c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LES FAITS ET LA PROCEDURE La SARL LE THIERCE a été victime du vol d'un de ses véhicules qu'elle détenait par contrat de location longue durée souscrit auprès de la SAS COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX
Source officiellePage 52 sur 1554