automatique dans la mémoire du téléphone, sans aucune manoeuvre de la part de l'utilisateur » et que les « courriels personnels [des salariés] émanant de leur messagerie personnelle étaient mécaniquement stockés

de stocks et transmettait si nécessaire un « bon de régul » au siège à Marseille.

touchant non au bâtiment proprement dit, affecté à un usage d'entrepôt, mais l'aire de stationnement qui l'entourait et qui en permettait l'accès aux véhicules assurant la décharge des marchandises stockées

propres, que la Cour note le caractère manifestement extravagant des demandes des parties civiles ; que celles-ci ne démontrent pas avoir été invitées par Alain Z... à récupérer les quelques objets stockés

correspond " ; que le prévenu a déclaré que ces dernièrers provenaient de ventes faites le jour même et qu'il a prétendu qu'il n'avait pas eu le temps d'établir les bons d'achats et d'annonter les fiches de stock

sa culpabilité de ce chef ; que, quant aux recels de vols qui lui sont reprochés, il convient de relever que par ss profession de brocanteur, Régine X... ne pouvait manquer de s'apercevoir que son stock

par ailleurs, Pierre B... ne pouvait ignorer que le fonds de commerce de fourrure n'était pratiquement plus exploité puisque dans le contrat de location gérance il était précisé qu'il n'y avait aucun stock

vols aggravés ; "aux motifs que, quant aux recels de vols qui lui sont reprochés, il convient de relever que par sa profession de brocanteur, Régine Y... ne pouvait manquer de s'apercevoir que son stock

X..., directeur général de la société MJD, devenue ABCIA (la société), a conclu un contrat par lequel elle mettait à la disposition de la société Atwood Richards la totalité de son stock, tandis que cette

probant de l'enquête effectuée par la police, notamment sur supplément d'information ordonnée par le tribunal et par les pharmaciens inspecteurs ; qu'il n'y avait pas lieu à contrôler un hypothétique stock

conclusions d appel, que le mandataire, par son absence de toute réclamation pendant deux ans avait laissé totalement dépérir le fonds de commerce qui, de ce fait, privé de toute clientèle, de tout stock

Arthus X... a encore précisé que parmi les bijoux saisis se trouvaient des pièces que sa maison ne détenait plus en stock depuis un an, particularité de nature à faire remonter l'ancienneté des vols au

rejeté sa demande, alors, selon le pourvoi, que l'obligation mise à la charge de la société Larousse de procéder au changement de jaquette des exemplaires du Grand Larousse en cinq volumes encore en stock

Y... et Z..., qui n'avaient pas en stock une pièce essentielle au fonctionnement de la machine ; qu'en ne s'expliquant pas sur ce point, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard des articles

Oxford Falcon France, entreprise de fabrication et vente de pantalons, comme représentant multicartes, rémunéré à la commission au taux de 6 % sur les ventes à terme et de 4 %, puis 3 % sur les ventes stock

l'impossibilité de prouver que les meubles qu'elle revendiquait étaient bien sa propriété, se bornait à produire une note au juge d'instruction dans laquelle elle soutenait d'une part que Y... avait reçu un stock

plaisance ne pouvant faire obstacle aux dispositions d'ordre public de la loi du 10 juillet 1965, sans établir en quoi les aménagements réalisés par les époux I... sur le toit-terrasse (véranda vitrée avec stores

ordres de commandes de pochettes et précisant "qu'il est bien entendu que ce complexe nous étant réservé, nous devrons nous approvisionner exclusivement par vous-même, au moins jusqu'à la fin de ce stock