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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372167cd580146773f376e
24 octobre 1990
24 octobre 1990
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière du Village français 4, dont le siège social est à Viry Châtillon (Essonne), centre commercial Le Gai Soleil
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210790
22 octobre 2020
22 octobre 2020
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 OCTOBRE 2020 La société Mer et soleil
Source officielleciv3
6137224bcd580146773fbc61
24 janvier 1995
24 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Pierres du Soleil, dont le siège social
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594281296b51ba2ba873d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE LE SOLEIL DES THERMES située [Adresse 2]) représenté par son syndic en exercice la S.A.R.L.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02964_20240214
14 février 2024
14 février 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'ASA Le domaine du soleil est rejetée.
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000037659286
28 novembre 2018
28 novembre 2018
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de l'EARL Soleil des neiges - Bouchet G est rejeté.
Source officielleChambre 4-4
626b8049d1fb03057d9a4e02
28 avril 2022
28 avril 2022
Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 28 AVRIL 2022 N° 2022/ NL/FP-D Rôle N° RG 19/05287 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEBNA [D] [I] C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE SOLEIL
Source officielleciv3
613724cccd5801467741872a
26 juin 2007
26 juin 2007
Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la société d'études et de réalisation du Port de Saint-Raphaël avait amodié pour une durée de cinquante ans, à la société du Soleil
Source officielleciv1
60794c339ba5988459c44f1f
20 mars 1989
20 mars 1989
première branche : Vu l'article L. 113-1 du Code des assurances ; Attendu qu'il résulte de ce texte que les clauses d'exclusion doivent être formelles et limitées ; Attendu que la société Soleil
Source officielleciv3
6137227acd580146773fd7ee
20 juin 1995
20 juin 1995
Bramefort Limousin "Bralim", dont le siège est sis à Bramefort, commune de Chamsac (Haute-Vienne), représentée par ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 2 / la société Cygne Soleil
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2201822_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
du directeur de l'EHPAD public " résidence Pin et Soleil " de Pignans.
Source officielleService de proximité
6716ac2ab098d256e100a161
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LE SOLEIL c/ [G], [G] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01936 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVBS Grosse délivrée à Me HURLUS Juliette Copies élivrées à Monsieur [C]
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941ca
16 avril 2018
16 avril 2018
SARL LA TAVERNE Morne NInine La Marina [...] représentée par Me Karine X..., (TOQUE 113) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires RESIDENCE VILLAGE SOLEIL
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2302166_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2023, l'association syndicale autorisée (ASA) Le domaine du soleil, représentée par Me Radaelli et Me Gras, demande au tribunal :
Source officielle2ème chambre section B
63be63cb13ef607c90ab6698
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Ces parcelles sont la propriété de la SARL Terres du Soleil selon l'acte authentique reçu le 9 mars 2020 par Me [W].
Source officielle15e Chambre A
616333d7f74a27a178b843e3
14 octobre 2011
14 octobre 2011
[N] [A] [O] [Z] épouse [A] SCI LISEVIC SCI ALEXANDRE SCI SCLUOS [L] [U] [M] [R] épouse [U] SOCIETE DE GESTION D'[Localité 13] - SGI 2000 [L] [I] [B] [K] épouse [I] C/ SARL HOTEL DU SOLEIL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01382_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Gautron, rapporteur public ; - et les observations de Me Hadida, représentant l'EHPAD " Résidence Pin et Soleil ". Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle16ème chambre
6163cdb6a4f434918a1e5254
1 avril 2010
1 avril 2010
LE SOLEIL LEVANT [Adresse 9] [Localité 4] représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN - N° du dossier 0025803 assistée de : Me Frédéric DROUARD (avocat au barreau de VERSAILLES) INTIMES *********
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03743_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Le 22 avril 2022, la SAS Loisirs Soleil a produit un mémoire qui n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 1-7
68676be7fdaf41a8356be745
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LES BALCONS DU SOLEIL prise en la personne de son syndic en exercice, la société VINDICIS, SARL, immatriculé au RCS de [Localité 8] sous le n° 522 299 460 dont le siège social est [Adresse 2], prise en
Source officiellePage 52 sur 309